Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

JO du 15/03/2017

Arrêté du 28 février 2017 relatif à l'encadrement des accueils de loisirs périscolaires organisés pour une durée de plus de quatre-vingts jours et pour un effectif supérieur à quatre-vingts mineurs


JO du 01/02/2017

Arrêté du 25 janvier 2017 portant nomination au sein du conseil scientifique et d'orientation du service à compétence nationale dénommé « Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire »


JO du 24/01/2017

Décret n° 2017-59 du 23 janvier 2017 modifiant le décret n° 2016-1377 du 12 octobre 2016 portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse


JO du 22/12/2016

Décret n° 2016-1803 du 20 décembre 2016 relatif à la date et aux modalités complémentaires de transfert définitif des services ou parties de services des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive qui participent à l'exercice des compétences transférées aux régions par la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République


JO du 25/10/2016

Arrêté du 20 octobre 2016 portant nomination au Conseil national des villes


JO du 28/09/2016

Arrêté du 20 septembre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine


JO du 15/09/2016

Arrêté du 8 septembre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval


JO du 13/07/2016

Décret n° 2016-957 du 12 juillet 2016 pris pour l'application de l'article 6 de la loi n° 2016-564 du 10 mai 2016 renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme


JO du 09/06/2016

Arrêté du 26 mai 2016 relatif à la simplification des mesures administratives applicables aux établissements d'activités physiques et sportives


JO du 25/05/2016

Arrêté du 29 avril 2016 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2011 modifié portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse


JO du 13/05/2016

Décret n° 2016-591 du 11 mai 2016 relatif au contrat d'adulte-relais applicable à Mayotte


JO du 13/05/2016

Décret n° 2016-590 du 11 mai 2016 relatif à l'homologation des enceintes accueillant des manifestations sportives


JO du 20/04/2016

Décret n° 2016-481 du 18 avril 2016 fixant les exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball


JO du 23/03/2016

Arrêté du 4 mars 2016 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation


JO du 16/03/2016

Arrêté du 4 mars 2016 relatif à la composition des commissions territoriales du Centre national pour le développement du sport à Mayotte et en Nouvelle-Calédonie


JO du 16/03/2016

Arrêté du 4 mars 2016 relatif à la composition des commissions territoriales du Centre national pour le développement du sport en Martinique et en Guyane


JO du 11/02/2016

Décret n° 2016-137 du 9 février 2016 relatif aux agréments d'engagement de service civique et de volontariat associatif


JO du 16/09/2015

Décret n° 2015-1138 du 14 septembre 2015 rectifiant la liste des quartiers prioritaires de la politique de la ville


JO du 09/09/2015

Arrêté du 27 août 2015 portant prolongation de l'intérim des fonctions de directeur général de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances


JO du 05/09/2015

Décret n° 2015-1118 du 3 septembre 2015 relatif au rapport sur la mise en œuvre de la politique de la ville prévu aux articles L. 1111-2 et L. 1811-2 du code général des collectivités territoriales



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