Édition du 31  mars 2010


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Un hommage aux anciens combattants de 39-45

À l’approche du 70e anniversaire de l’Appel du 18 juin 1940, un «diplôme d’honneur» va être décerné à tous les anciens combattants vivants de la Seconde Guerre mondiale. La remise du diplôme sera assurée par les maires qui souhaiteront s’associer à cette initiative dans le cadre des manifestations commémoratives ou par les consuls de France pour les vétérans des ex-colonies. Sollicitée par Hubert Falco, le secrétaire d’État à la Défense et aux Anciens combattants, l’Association des maires de France (AMF) a accepté de parrainer l’opération. À ce jour, les titulaires de la carte d’ancien combattant au titre de la Seconde Guerre mondiale sont environ 250.000. Le secrétariat d’État a donné aux préfets un rôle de coordination et aux services départementaux de l’Office national des anciens combattants (ONAC) la responsabilité de l’évaluation exacte du nombre de récipiendaires de ce document honorifique, qui n’ouvre droit à aucun avantage matériel à la différence de la carte du combattant (retraite, pension pour invalidité…). Les services départementaux de l'ONAC remettront à chaque maire la liste des anciens combattants de sa commune et les diplômes correspondants. Le ministre indique, par ailleurs, que «les maires remettent le diplôme au moment qu’ils jugent opportun»: par exemple «le 8 mai à l’occasion de la journée commémorative de la victoire de 1945, le 18 juin, le 14 juillet, le 11 novembre ou lors d’une commémoration liée à l’histoire locale». Pour les bénéficiaires qui ne seraient pas en mesure de se déplacer le jour de la remise officielle, celle-ci pourrait se faire ultérieurement, à l’initiative du récipiendaire. Des diplômes d’honneur avaient déjà été délivrés aux poilus vivants pour les 70 ans de la Première Guerre mondiale. Pour en savoir plus sur le site de l'AMF, voir lien ci-dessous.

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Journal Officiel

Journal Officiel du 31  mars 2010

  • Premier ministre

    Arrêté du 19 mars 2010 fixant la composition et les règles de fonctionnement du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire


     

  • Arrêté du 18 février 2010 relatif à la prévention des risques accidentels présentés par certaines installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation sous la rubrique n° 2260 « broyage, concassage, criblage, déchiquetage, ensachage, pulvérisation, trituration, granulation, nettoyage, tamisage, blutage, mélange, épluchage et décortication des substances végétales et de tous produits organiques naturels, y compris la fabrication d'aliments composés pour animaux, mais à l'exclusion des activités visées par les rubriques 2220, 2221, 2225, 2226 »


     

  • Décret n° 2010-335 du 30 mars 2010 modifiant le décret n° 2006-440 du 14 avril 2006 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2006-433 du 13 avril 2006 relative à l'expérimentation du contrat de transition professionnelle


     

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