Europe

Article du 31/01/2007

Le Conseil des communes et régions d’Europe (CCRE) veut conserver les «six gains essentiels aux autorités locales» inscrits dans le projet de constitution européenne

Dans une lettre adressée aux chefs d'Etat et de gouvernement de l'Union Européenne, Michael Häupl, président du Conseil des communes et régions d’Europe (CCRE) ainsi que les présidents des cinq principales associations de collectivités locales d'Europe, leur demandent de conserver, dans tout nouveau traité, ou traité révisé sur l'avenir de l'Europe, ...


Article du 23/01/2007

Au sommaire de la dernière édition de «Brèves européennes», la publication de la Maison européenne des pouvoirs locaux français

«Brèves européennes», la publication de la Maison européenne des pouvoirs locaux français (1), téléchargeable sur le site de l’AMF (voir lien ci-dessous), présente dans son édition numéro 20 (du 1er au 18 janvier 2007), nombre d’informations majeures. On y trouve notamment un dossier sur «l’emploi dans les zones rurales», auquel la Commission européenne ...


Article du 23/01/2007

Gestion des fonds structurels européens: le Sénat veut ouvrir l'expérimentation à l'ensemble des régions et rénover les règles de la coopération décentralisée

Les sénateurs devraient examiner à compter de demain mercredi le projet de loi relatif à l'expérimentation du transfert de la gestion des fonds structurels européens. La semaine dernière, examinant le rapport de Catherine Troendle (UMP, Haut-Rhin) sur ce texte, la commission des lois du Sénat a proposé d’ouvrir l'expérimentation à l'ensemble des régions ...


Article du 19/01/2007

Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe se félicite de la ratification par la France de la Charte européenne de l’autonomie locale

«La ratification par la France de la Charte européenne de l’autonomie locale est un événement important pour la démocratie locale dans ce pays», affirme Ian Micallef, président de la «Chambre des pouvoirs locaux» du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe (CPLRCE). «Au nom du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil ...


Article du 21/12/2006

Le poids grandissant des investissements des 89.000 collectivités locales européennes

Avec 1.374 milliards d'euros de dépenses totales, soit 12,7% du PIB européen et 26,8% de l'ensemble des administrations publiques, mais aussi 168,5 milliards d'euros d’investissement en 2005, les 89.200 collectivités territoriales des 25 Etats membres de l’Union européenne ont vu leurs compétences et leur poids économique et social se renforcer au ...


Article du 18/12/2006

Charte européenne de l'autonomie locale: Jean Puech, président de l'Observatoire sénatorial de la décentralisation, s’étonne du retard de la ratification par la France

Jean Puech, sénateur de l'Aveyron, président de l'Observatoire sénatorial de la décentralisation, s'étonne dans un communiqué «du fait qu'à ce jour les instruments de ratification de la Charte européenne de l'autonomie locale n'aient toujours pas été déposés près de six mois après l'adoption par le Parlement de la loi du 10 juillet 2006 autorisant ...


Article du 30/11/2006

Créée fin 2005, la «Maison européenne des pouvoirs locaux» veut renforcer sa «valeur ajoutée»

Après un an d’activités, la Maison européenne des pouvoirs locaux, qui regroupe cinq associations françaises d’élus locaux (1), trace, dans son rapport d’activités 2006, plusieurs pistes d’action pour «renforcer à l’avenir sa valeur ajoutée». Créée après la signature, en décembre 2005, d’une convention de coopération sur les questions européennes ...


Article du 28/11/2006

Les propositions d’actes communautaires de la Commission européenne intéressant les collectivités territoriales seront transmises aux grandes associations d’élus locaux

Le Premier ministre Dominique de Villepin a présidé hier 27 novembre le treizième Comité interministériel sur l’Europe. Pour «mieux associer les Français aux décisions européennes», Brice Hortefeux, ministre délégué aux Collectivités territoriales, et Catherine Colonna, ministre déléguée aux Affaires européennes, ont présenté des propositions concernant ...


Article du 13/11/2006

La Commission européenne publie une communication sur la mise en œuvre des réseaux urbains régionaux

La Commission européenne a publié une nouvelle communication dont l'objectif est de dynamiser l'innovation au sein des réseaux régionaux et urbains. Cette nouvelle initiative est intitulée «Les régions, actrices du changement économique». La Commission décrit le programme comme «un outil politique anticipatif offert» aux États membres, aux régions ...


Article du 16/10/2006

Maison européenne des pouvoirs locaux français: les présidents des associations d’élus locaux réaffirment leur engagement européen

Jacques Pélissard, président de l'AMF, Claudy Lebreton, président de l'ADF, Jean-Marie Bockel, président de l'AMGVF, Bruno Bourg-Broc, président de la FMVM et Martin Malvy, président de l'APVF (1) se sont rendus à Bruxelles, le 12 octobre, afin de réitérer l’engagement européen des associations de collectivités locales françaises au travers de leur ...


Article du 27/09/2006

La semaine européenne des régions et des villes 2006 s’ouvrira le 9 octobre à Bruxelles

Pour la quatrième année consécutive, le plus grand événement annuel de la politique régionale de l’UE, la Semaine européenne des régions et des villes 2006, se tiendra à Bruxelles du 9 au 12 octobre. Cette année, ce sont les investissements privés et publics consentis dans les régions et villes européennes en vue de générer croissance et emplois qui ...


Article du 26/09/2006

Le réseau URBAN veut promouvoir le «fait urbain» auprès de la Commission européenne

Le 14è séminaire du réseau URBAN (1) s’est tenu la semaine dernière à Bastia autour du thème des «aides européennes, environnement et cadre de vie». Ces rencontres ont été l’occasion d’évoquer les problématiques liées à l environnement et au cadre de vie urbain, ainsi que le rôle joué par les aides européennes dans leur résolution. A l’aube de la nouvelle ...


Article du 12/09/2006

La Commission européenne va informer directement les parlements nationaux de toutes ses initiatives

Pour la première fois, la Commission européenne va informer directement les parlements nationaux de toutes ses initiatives. Margot Wallström, vice-présidente de la Commission européenne chargée des relations institutionnelles et de la communication, a annoncé aux présidents de la COSAC (Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires), ...


Article du 06/09/2006

Le Comité des régions soutient l'adhésion de la Roumanie à l'Union

Le président du Comité des régions, Michel Delebarre, est en visite officielle jusqu’à jeudi à Bucarest pour s'entretenir sur les avancées de la décentralisation en Roumanie et l'état de préparation des collectivités territoriales s'agissant de l'utilisation des fonds structurels. Il rencontrera pour cela Liviu Nicolae Dragnea, président de l'Union ...


Article du 04/09/2006

Une association mesure l'engagement des élus français au Parlement européen

Assidus dans les travées du Parlement européen à Strasbourg ou à Bruxelles, ou au contraire cancres n'intervenant pratiquement jamais en séance, les 78 députés européens français peuvent découvrir leur «bulletin» sur le site internet de l'association Europ Agora. L'association a compilé le taux de présence, le nombre d'interventions en séances plénières ...


Article du 10/07/2006

Directive «services dans le marché intérieur»: les associations françaises d’élus restent «vigilantes face à toute limitation de la marge de manœuvre des autorités locales»

Dans un communiqué du 7 juillet dernier, les associations d’élus (1) réunies dans la Maison européenne des pouvoirs locaux français constatent «avec satisfaction que les institutions communautaires semblent parvenir à un compromis qui tient compte dans une large mesure des amendements du Parlement européen sur la directive relative aux services dans ...


Article du 05/07/2006

L’Europe, un outil de développement pour les petites villes?

L’Association des petites villes de France (APVF), que préside Martin Malvy, président du conseil régional de Midi-Pyrénées, organise en partenariat avec l’Association française du conseil des communes et régions d’Europe (AFCCRE) le vendredi 7 juillet prochain à Toulouse, au conseil régional de Midi-Pyrénées un colloque national sur l’avenir des fonds ...


Article du 04/07/2006

Rencontre à Strasbourg de l’Association des maires de France et de l’Association des maires des grandes villes de France

Les Commissions Europe de l'Association des maires de France (AMF) et de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) se réunissent aujourd’hui à Strasbourg. La journée est composée de plusieurs temps forts dont une rencontre au Parlement Européen avec des interventions sur l'Europe de demain, les partenariats publics privés, la politique ...


Article du 03/07/2006

Fonds structurels: le Parlement européen examine un paquet de 308 milliards

Le Parlement européen examine cette semaine le paquet des fonds structurels pour la période 2007 à 2013 lors d'une discussion commune. Une fois ces textes validés par la session plénière, un montant de 307,9 milliards d'euros, soit 35,7% du budget total de l'UE, devrait pouvoir commencer à être utilisé à compter du 1er janvier 2007. Les quatre rapports ...


Article du 30/06/2006

Stratégie révisée de développement durable: les conseils des communes et régions d’Europe soulignent que le rôle de l’échelon local est reconnu

Après l’adoption par les chefs d'Etat et de gouvernements européens, les 15 et 16 juin dernier, de la stratégie révisée de développement durable (SEDD), l’Assemblée française des conseils des communes et régions d’Europe (AFCCRE) se félicite de la reconnaissance, par cette stratégie, du rôle de l’échelon local dans la réalisation des objectifs fixés. ...


Article du 20/06/2006

Communication avec les citoyens européens, l'Assemblée des régions d'Europe (ARE) promeut son Livre blanc

Le bureau politique de l'Assemblée des régions d'Europe (ARE) s'est réuni le 16 juin à Sarajevo (Bosnie-Herzégovine) afin de décider de sa position sur le «Plan D» de la Commission européenne et sa stratégie de communication. «En tant que présidents de régions, nous sommes tout à fait conscients du manque de connaissance des citoyens au regard de ...


Article du 14/06/2006

Cadre communautaire pour les services publics: rien n’est encore réglé, relèvent les maires et les présidents de conseils généraux

Dans leur publication commune, «Brèves européennes» (n°10 du 28 mai au 8 juin 206), les principales associations d’élus (1) s’interrogent sur «la possibilité d’un cadre communautaire pour les services publics». Les ministres réunis au sein du Conseil compétitivité sont parvenus à un accord politique sur la proposition révisée de directive sur les ...


Article du 07/06/2006

Réunion commune des commissions Europe de l’AMF et de l'Association des maires de grandes villes

Les commissions Europe de l’Association des maires de France (AMF) et de l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF), respectivement présidées par Daniel Hoeffel, maire de Handschuheim, et par Jean-Michel Daclin, adjoint au maire de Lyon, se réuniront le mardi 4 juillet 2006 à Strasbourg. Les membres des deux commissions se rendront ...


Article du 31/05/2006

Bruxelles lance trois «initiatives en faveur de la politique de cohésion» pour aider au financement régional

Danuta Hübner, commissaire européenne chargée de la politique régionale, et des institutions financières internationales, dont la Banque européenne d’investissement (BEI), ont lancé en début de semaine à Bruxelles trois nouvelles «initiatives en faveur de la politique de cohésion». Ces «initiatives» visent à promouvoir l’investissement, la croissance ...


Article du 29/05/2006

Les Français penseraient que la France est «affaiblie» par le rejet de la Constitution de l'UE, selon un sondage

Plus de six Français sur dix (64%) estiment que leur pays est «affaibli» au sein de l'Union européenne depuis que 55% d’entre eux ont rejeté le projet de Constitution le 29 mai 2005. C’est ce que montre un sondage de l'institut TNS-Sofres publié lundi par la presse quotidienne régionale et nationale et réalisé un an après le référendum. Toujours selon ...


Article du 19/05/2006

Un quart des régions européennes se situe sous le seuil de 75% du PIB moyen de l'Union

Le PIB par habitant variait en 2003 de 33% de la moyenne de l’UE25 dans la région de Lubelskie (Pologne) à 278% dans celle d’Inner London (Royaume-Uni), selon Eurostat, l'Office statistique des Communautés européennes. Ces données portent sur l'année 2003 et sont exprimées en standards de pouvoir d'achat. La comparaison porte sur le PIB par habitant ...


Article du 11/05/2006

L'Europe, outil de développement pour les petites villes? Un colloque national organisé par l’APVF

L'Europe est-il un outil de développement pour les petites villes? L’association des petites villes de France (APVF) organise avec l’Association française du Conseil des communes et régions d’Europe (AFCCRE) un colloque national sur cette question le 7 juillet à Toulouse. L’APVF indique que «la politique régionale européenne est entrée en 2006 dans ...


Article du 02/05/2006

Le Comité des régions souhaite que les autorités locales « sensibilisent les citoyens aux avantages liés à la mobilité»

En encourageant la mobilité, qui est l'un des principaux objectifs de la politique de l'UE en matière d'éducation et de formation, l'Union européenne vise un double objectif : relever les défis de Lisbonne- c'est-à-dire renforcer la compétitivité de l'Europe, et favoriser la citoyenneté européenne. La proposition de «Charte européenne de qualité ...


Article du 19/04/2006

Le Comité des régions fait la promotion du principe de subsidiarité

Invité par la présidence autrichienne du Conseil à intervenir à la Conférence européenne sur la subsidiarité, «L'Europe commence chez soi», mardi et mercredi à St. Pölten (Autriche), Michel Delebarre, président du Comité des régions (CDR), indique dans un communiqué qu’il entend mettre l'accent sur l'importance «d'impliquer tous les niveaux de compétence ...


Article du 18/04/2006

Les communes pourront fêter l’Europe le 9 mai 2006

«La Journée de l’Europe est célébrée chaque année, le 9 mai, dans tous les Etats membres de l’Union européenne en souvenir de la déclaration Schuman, prononcée le 9 mai 1950 dans les salons du Quai d’Orsay. Elle marque le début de la construction européenne», indique un communiqué du ministère délégué aux Affaires européennes. 2006 marque aussi la ...


Article du 30/03/2006

Gestion des inondations: le rôle des collectivités locales et régionales selon le CCRE

Le Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE) a envoyé une lettre à la Commission environnement du Parlement européen lui demandant de prendre pleinement en compte le rôle des collectivités locales et régionales dans la proposition de directive de la Commission européenne sur l'évaluation et la gestion des inondations. En outre, le CCRE veut ...


Article du 06/03/2006

Les élus locaux européens veulent une «ré-appropriation politique de la stratégie de Lisbonne»

En vue du Conseil européen de printemps, qui se tiendra les 23 et 24 mars prochain, Michel Delebarre, nouveau président du Comité des régions (CDR) a appelé la semaine passée à la «ré-appropriation politique de la stratégie de Lisbonne» lors du premier Dialogue territorial organisé par le CDR La «stratégie de Lisbonne », adoptée au printemps 2000, ...


Article du 23/02/2006

Le déficit de transposition des directives européennes en France s’améliore à 1,7% en novembre 2005

La ministre déléguée aux Affaires européennes a présenté hier en conseil des ministres une communication relative à la transposition en droit français des directives européennes. La France a enregistré sur les six derniers mois des résultats significatifs en matière de transposition des directives. Le «tableau d’affichage du marché intérieur» publié ...


Article du 17/02/2006

Michel Delebarre élu président du Comité des régions pour la période 2006-2008

Michel Delebarre (Parti socialiste européen - PSE), a été élu jeudi à la présidence du Comité des régions pour la période 2006-2008. Il succède à Peter Straub (PPE-Allemagne). Luc Van den Brande (Belgique, Parti populaire européen - PPE) est lui, élu vice-président. Michel Delebarre, ancien ministre, est le maire (PS) de Dunkerque, président de ...


Article du 14/02/2006

Michel Delebarre, candidat à la présidence du Comité des régions pour la période 2006-2008

Les candidats pour la présidence 2006-2008 du Comité des régions (CDR) sont Michel Delebarre (groupe du Parti socialiste européen - PSE) et Luc Van den Brande (Parti populaire européen - PPE). Le nouveau président sera officiellement élu à la session plénière du CDR le 16 février 2006. Le président sortant du CDR est Peter Straub (PPE-Allemagne). Michel ...


Article du 09/02/2006

Le Premier ministre demande au Gouvernement de «consulter plus systématiquement les associations d'élus sur les projets de textes européens»

Dans une circulaire publiée ce jeudi au Journal officiel (1), le Premier ministre demande aux ministres et ministres délégués de «consulter plus systématiquement les associations d'élus sur les projets de textes européens», mais aussi le Parlement et les partenaires sociaux. Il rappelle que le président de la République lui a demandé, lors de la conférence ...


Article du 25/01/2006

Les représentants de la France au Comité des régions pour la période 2006-2010

Voici la liste des membres français (24 élus titulaires et 24 élus suppléants) au Comité des régions de l'Union européenne pour la période 2006-2010. Le Comité des régions est composé de 317 membres et d'un nombre égal de suppléants. Tous sont nommés pour quatre ans par le Conseil sur proposition des Etats membres. Chaque pays choisit ses membres ...


Article du 17/01/2006

La «Maison européenne des pouvoirs locaux français» est née à Bruxelles

Les pouvoirs locaux français disposent désormais de la «Maison européenne des pouvoirs locaux français» à Bruxelles. Cette dernière devrait permettre aux associations d’élus locaux d’être mieux informées et de réagir plus rapidement aux évolutions législatives communautaires. Le 24 juin dernier, les pouvoirs locaux français avaient publié une déclaration ...


Article du 04/01/2006

Perspectives financières de l'Union pour la période 2007-2013: la Conférence des régions périphériques maritimes se déclare satisfaite

Dans un communiqué, la Conférence des régions périphériques maritimes (CRPM) se déclare satisfaite de l'obtention d'un accord sur les perspectives financières de l'Union pour la période 2007-2013. Selon la CRPM, qui regroupe 150 régions appartenant à 25 Etats, et dont l’objectif est de favoriser la coopération entre les régions européennes, l’accord ...


Article du 03/01/2006

"Communiquer l'Europe au niveau local": une initiative du Comité des régions

Le Comité des régions a invité les représentants des autorités territoriales et des parlements régionaux ainsi que des associations européennes et nationales de collectivités locales et régionales à participer à une conférence sur la mise en oeuvre du Plan D. Cette conférence intitulée "Communiquer l'Europe au niveau local" aura lieu à Bruxelles au ...



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JURIDIQUE. Les lois pour renforcer la confiance dans la vie politique

 


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