Europe

Article du 26/02/2009

Transposition du droit communautaire: la France atteint avec un an d’avance l’objectif fixé par le Conseil européen

Le secrétaire d’État chargé des affaires européennes a présenté hier en conseil des ministres une communication sur la prévention des contentieux communautaires. Comme chaque semestre, la Commission européenne a publié un tableau d’affichage comparant les efforts des Etats membres en matière de transpositions et d’application du droit communautaire. ...


Article du 06/02/2009

La situation financière devrait permettre aux collectivités territoriales européennes de «prendre une part active aux plans de relance fondés sur l’investissement», estime Dexia dans une étude

Selon la dernière note de conjoncture annuelle de Dexia sur les finances publiques territoriales dans l’Union européenne, le secteur public infra-national (1) des 27 pays de l’Union européenne a renforcé la solidité de ses bases financières en 2007. Même si on relève des disparités importantes entre les pays, cette solidité permettra aux collectivités ...


Article du 15/12/2008

Les associations nationales des maires européens des 27 Etats membres publient une déclaration commune

L’AMF a pris, en partenariat avec Dexia, l’initiative de réunir les présidents des associations nationales des maires européens des 27 Etats membres de l'Union européenne. Ces rencontres européennes, qui se sont déroulées les 11 et 12 décembre dans le cadre de la présidence française de l’Union européenne, ont pour objectif de «renforcer les liens ...


Article du 18/11/2008

Les présidents de la Maison européenne des pouvoirs locaux français s’inquiètent des modes d’organisation et de financement des services publics dans le cadre du droit du marché intérieur

Lors de leur dernier déplacement, le 12 novembre dernier à Bruxelles, les présidents des cinq associations réunis depuis 2005 dans la Maison européenne des pouvoirs locaux français (MEPLF)(1) ont participé à des rencontres de haut niveau, notamment avec Luc Van Den Brande, président du Comité des régions, Hans-Gert Pöttering, président du Parlement ...


Article du 16/10/2008

Les communes et régions d'Europe (CCRE) regrettent que le livre vert de la Commission sur la "cohésion territoriale" ne définisse toujours pas ce concept

Le Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE) regrette que le Livre vert de la Commission européenne sur la cohésion territoriale adopté le 8 octobre dernier ne comprenne pas de définition du concept même de "cohésion territoriale". La Commission a proposé de renforcer le dialogue avec les autorités locales «en vue d’accroître leur participation ...


Article du 10/07/2008

Un séminaire sur le cadre européen des services publics locaux

L'Association française du Conseil des communes et régions d'Europe (AFCCRE) organise le 11 juillet 2008, au Palais du Luxembourg à Paris, un séminaire sur le cadre européen des services publics locaux. Présidée par Louis Le Pensec, l’AFCCRE, qui se dit «fortement attachée aux services publics et à la libre administration des collectivités territoriales», ...


Article du 01/07/2008

Les Français placent l’emploi et le pouvoir d’achat comme «priorités de la présidence française de l’Union européenne», selon un sondage Viavoice-AMGVF

Selon un sondage réalisée par Viavoice pour l’Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) (1), «les Français placent l’emploi et le pouvoir d’achat comme priorités de la présidence française de l’Union européenne» Cette enquête indique que 67% de la population française estime que l’emploi devrait être la priorité de la présidence française ...


Article du 18/06/2008

Louis Le Pensec, président de l'Association française des conseils de communes et régions d’Europe, demande une «réflexion approfondie sur la nature de l'euroscepticisme qui se développe en Europe»

Après le refus par les citoyens irlandais du Traité de Lisbonne et trois ans après les «non» français et néerlandais au projet de Constitution européenne, «l'Europe est de nouveau en crise», estime Louis Le Pensec, sénateur du Finistère et président de l'Association française des conseils de communes et régions d’Europe (AFCCRE) dans un communiqué ...


Article du 05/06/2008

Les élus de la Maison européenne des pouvoirs locaux veulent être associés à la présidence française de l’Union

Jacques Pélissard (AMF), Claudy Lebreton (ADF), Michel Destot (AMGVF), Bruno Bourg-Broc (FMVM) et Martin Malvy (APVF) ont présenté hier le bilan annuel de la Maison européenne des pouvoirs locaux français. Ils ont rappelé leurs «prises de position en matière notamment de transports urbains durables, de défense de la politique régionale ou des services ...


Article du 23/05/2008

Comment mobiliser les moyens financiers de la politique régionale européenne ? Le Sénat publie une note expliquant les fonds européens aux collectivités territoriales

Le service «Étude du service des collectivités territoriales» du Sénat vient de publier un document (1) présentant, sous une forme synthétique et immédiatement compréhensible, l'organisation générale de la politique régionale européenne 2007-2013. La politique régionale européenne vise à renforcer la cohésion économique et sociale de l'Union européenne ...


Article du 02/05/2008

La Commission européenne veut améliorer l'accès du public aux documents des institutions de l'UE

La Commission européenne a adopté le 30 avril des dispositions modifiant les règles d'accès aux documents des institutions communautaires. La proposition de la Commission, sous la forme d'un nouveau texte consolidé, privilégie davantage la diffusion active de l'information et aligne le règlement sur les dispositions de l'accès aux informations ...


Article du 11/03/2008

Eurobaromètre: les Européens en faveur de l'action de la politique régionale européenne

L'Eurobaromètre, publié la semaine dernière et réalisé en janvier dernier dans les 27 Etats membres, intervient dans le contexte de la consultation publique lancée par la Commission européenne en septembre dernier au sujet de l'avenir de la politique régionale. Selon le communique de la Commission européenne, «il ressort que les citoyens sont très ...


Article du 29/02/2008

Au sommaire de la dernière édition des «Brèves européennes»

Voici les sujets traités dans la dernière livraison de "Brèves européennes" éditées par la Maison européenne des pouvoirs locaux français (n°41, du 18 février au 2 mars 2008). - Comité des régions Le Comité des régions a élu son nouveau président Bilan de la présidence de Michel Delebarre Réunion de la délégation française - Etat/Collectivités ...


Article du 22/02/2008

La Maison européenne des pouvoirs locaux français juge essentielle la politique de cohésion européenne

Alors que la consultation sur l’avenir de la politique européenne de cohésion économique et sociale, lancée par la Commission européenne, a pris fin le 31 janvier, la Maison européenne des pouvoirs locaux français (MEPLF) souligne dans un communiqué que «cette politique a fait ses preuves» et qu’il «convient donc de la pérenniser». «Pour affronter ...


Article du 22/02/2008

Cohésion territoriale: le Parlement européen a adopté deux rapports

Hier, le Parlement européen a adopté deux rapports, à une large majorité, dans le domaine de la politique de cohésion. Le premier rapport se penche sur la cohésion économique et sociale depuis les élargissements de 2004 et 2007. Le deuxième rapport porte sur le suivi de l'Agenda territorial et la Charte de Leipzig "sur la ville européenne durable", ...


Article du 21/02/2008

Transposition des directives et décisions-cadres européennes: quinze états membres ont atteint le taux de 99%

Le secrétaire d’État chargé des Affaires européennes a présenté hier en conseil des ministres une communication sur la transposition des directives et des décisions-cadres européennes. La Commission européenne diffuse chaque semestre un tableau de bord comparant les efforts et les résultats des États membres en matière de transposition et d’application ...


Article du 07/02/2008

Les élus des petites villes ont réaffirmé auprès du secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes, l’importance de la politique régionale Européenne comme instrument de cohésion sociale et Territoriale

Reçue mardi 5 février par Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d’Etat chargé des Affaires européennes, l’Association des petites villes de France (APVF) lui a fait part de sa crainte «que la politique régionale et ses instruments ne soient uniquement concentrés vers les objectifs de la stratégie de Lisbonne (compétitivité et recherche) au détriment des objectifs ...


Article du 31/01/2008

Mobilité urbaine: le Conseil des communes et régions d'Europe souhaite une harmonisation des programmes européens existants

«Il faut plus harmoniser»: c'est le message transmis par les représentants des collectivités locales et régionales au Parlement européen lors du débat politique organisé par le Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE) sur le Livre vert sur la mobilité urbaine, le 24 janvier 2008. Lors du débat, le rapporteur du Parlement européen Reinhard Rack ...


Article du 14/01/2008

Metropolitans: Un nouveau magazine d'EuroNews qui zoome sur le villes d'Europe

EuroNews lance Metropolitans, un nouveau magazine mensuel consacré aux enjeux actuels et aux défis à venir de la vie urbaine en Europe, le mercredi 23 janvier 2008 à 11 heures 45 (rediffusion à 17 heures 45, puis dix fois les jours suivants). Ce magazine de reportage de 8 minutes est une fenêtre sur les villes d'Europe, observées sous toutes les ...


Article du 18/12/2007

Le Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE) se félicite de la signature du Traité de Lisbonne

Dans un communiqué, le président du Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE), le maire et gouverneur de Vienne Michael Häupl, déclare que «le nouveau traité ne contribue pas seulement à apporter de nombreuses améliorations aux processus décisionnels de l'Union, il renforce également le rôle des collectivités locales et régionales au sein de ...


Article du 30/11/2007

La Commission européenne prépare un Livre vert sur la cohésion territoriale

Les 23 et 24 novembre s’est tenue aux Açores une réunion des ministres informelle sur la cohésion territoriale et le développement régional. Ils ont adopté le premier programme d’action consacré à la réalisation de l'agenda territorial de l'Union européenne. Danuta Hübner, la Commissaire chargée de la politique régionale, a considéré que «le traité ...


Article du 12/11/2007

Les petites villes de l’Union européenne créent un «Réseau européen», pour «peser plus efficacement auprès des institutions communautaires»

En clôture des Rencontres européennes des petites villes, organisées par l’Association des petites villes de France (APVF) qui se tenaient en fin de semaine dernière à Bordeaux, les élus représentants les petites villes de six Etats membres de l’Union européenne ont créé un «Réseau européen des petites villes». Par une déclaration solennelle commune, ...


Article du 18/10/2007

Les «Premières rencontres européennes des petites villes» à Bordeaux, les 8 et 9 novembre prochains

L’Association des petites villes de France (APVF) organise les «Premières rencontres européennes des petites villes», les 8 et 9 novembre prochains à Bordeaux au conseil régional d’Aquitaine. Organisé sous le haut patronage du Comité des régions, avec le concours du Conseil des communes et régions d’Europe et de plusieurs associations d’élus allemands, ...


Article du 17/10/2007

Les récentes livraisons de la lettre "Brèves Européennes"

Les deux derniers numéros de "Brèves Européennes", la lettre éditée par la Maison européenne des pouvoirs locaux (1), sont disponibles sur le site de l’AMF (voir liens ci-dessous). Voici les sommaires de ces deux numéros. "Brèves Européennes" n°33, du 13 au 27 septembre 2007 - La France prépare la présidence de l’UE; - La réflexion sur la réforme ...


Article du 05/10/2007

L’Etat et les collectivités territoriales vont travailler plus étroitement sur les dossiers européens

Les présidents des associations membres de la Maison européenne des pouvoirs locaux français (1) ont rencontré le 3 octobre Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d’Etat aux Affaires européennes. L’échange a porté sur l’amélioration du partenariat entre l’Etat et les collectivités territoriales sur les questions européennes dans la perspective de la présidence ...


Article du 14/09/2007

500 collectivités européennes ont signé la charte pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

500 communes et régions d'Europe ont signé la charte pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale, lancée par le Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE) en mai 2006. La 500ème a été signée par la ville allemande de Westerstede, en Basse-Saxe. En adoptant la charte, la ville s'est ainsi engagée à promouvoir l'égalité des genres ...


Article du 31/08/2007

Vers l’émergence d’une «sphère publique européenne» ?

Dans sa dernière édition, la "Note de veille" du Centre d’analyse stratégique (CAS) souligne que, dans la continuité du Livre blanc sur la politique de communication européenne adopté le 1er février 2006, la Commission européenne a enquêté auprès des décideurs et leaders d’opinion (directeurs des grandes entreprises, rédacteurs des médias nationaux, ...


Article du 24/07/2007

André Laignel et Jean Paul Gauzes représenteront l’AMF au Comité politique de la Maison européenne des pouvoirs locaux français

L’AMF a désigné deux maires, par ailleurs députés européens, au Comité politique de la Maison européenne des pouvoirs locaux français: André Laignel, maire d’Issoudun et secrétaire général de l’Association, et Jean Paul Gauzes, maire de Sainte-Agathe-d’Aliermont (Seine-Maritime). Les objectifs assignés à La Maison européenne des pouvoirs locaux français ...


Article du 13/06/2007

Politique de cohésion 2007-2013: la Commission valide la stratégie présentée par la France

La Commission européenne a validé hier les éléments du cadre de référence stratégique national (CRSN) français, qui comprenant les priorités, les allocations annuelles indicatives et la liste des programmes opérationnels pour la politique de cohésion 2007-2013. Dans leur cadre de référence stratégique national (CRSN), les autorités françaises précisent ...


Article du 07/06/2007

La légitimité des autorités locales dans la politique européenne est renforcée par l’adoption de la Charte de Leipzig et de l’Agenda territorial

L’adoption de la Charte de Leipzig et de l’Agenda territorial renforce la légitimité des autorités locales dans la politique européenne, estiment dans un communiqué commun les associations d’élus de la Maison européenne des pouvoirs locaux français (1). Les déclarations adoptées par les ministres européens de l’aménagement du territoire et du développement ...


Article du 31/05/2007

Politique de cohésion: la Commission évalue les conséquences du financement pour les régions

La politique de cohésion aurait eu des conséquences tangibles et positives sur le développement des régions, mais elle va se voir confrontée à d’autres problèmes dans les années à venir. Telles sont les conclusions du dernier rapport sur la cohésion économique et sociale – le quatrième publié hier par la Commission européenne. Ce document décrit ...


Article du 30/05/2007

La «plate-forme de suivi de la stratégie de Lisbonne» se réunira le 21 juin sur le thème de l'investissement dans la connaissance et l'innovation

Le prochain atelier de la «plate-forme de suivi de la stratégie de Lisbonne» se tiendra à Bruxelles, au Comité des régions (CdR), les 21 et 22 juin 2007. Les thèmes abordés seront l'investissement dans la connaissance et l'innovation; l'accent sera mis sur les systèmes productifs locaux (clusters) d'innovation et l'éco-innovation ainsi que sur l'emploi, ...


Article du 25/05/2007

La Commission européenne lance un appel à propositions visant à soutenir des projets de la société civile axés sur le dialogue relatif aux questions européennes

La Commission européenne, par l’intermédiaire de sa représentation en France, lance un appel à propositions visant à soutenir des projets de la société civile axés sur le dialogue relatif aux questions européennes, et présentant notamment un intérêt particulier pour les jeunes et les femmes. Cette initiative s’inscrit dans le cadre du «Plan D comme ...


Article du 24/05/2007

Les ministres de la Ville de l’Union européenne devraient adopter la charte de Leipzig sur la ville européenne durable

Les 27 ministres de la Ville de l’Union européenne se réuniront demain 25 mai à Leipzig (Allemagne) autour de la «Charte de européenne sur la ville européenne durable ». L'objectif de la conférence est d'émettre un «signal politique fort pour que la ville européenne en tant qu'expression du modèle économique, social et culturel de l'Union européenne ...


Article du 23/05/2007

N. Sarkozy promeut à Bruxelles son projet de traité réduit aux seules améliorations du fonctionnement de l'union

Le président de la République, qui se rend à Bruxelles ce mercredi, devait plaider auprès du président de la Commission européenne, José Manuel Barroso, en faveur de son projet de traité simplifié, qu'il souhaite voir aboutir d'ici au sommet européen de juin pour «sortir rapidement l'Europe de la crise». Le nouveau président français sera accompagné ...


Article du 25/04/2007

La Commission européenne lance une consultation sur l’amélioration de l’accès du public aux documents des institutions de l’Union

La Commission européenne a adopté le 18 avril un livre vert sur l’accès du public aux documents des institutions de l’Union et lance parallèlement une consultation publique sur le sujet. Dans ce livre vert, la Commission fait le bilan de la règlementation actuelle et ouvre des pistes de réflexion quant aux améliorations à apporter au système. La consultation ...


Article du 05/04/2007

Avenir des collectivités territoriales et des grandes villes en Europe: les maires de grandes villes réclament une véritable politique urbaine européenne

Les élus de la commission Europe de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) se sont retrouvés le 27 mars dernier à Lyon, sous la présidence de Jean-Michel Daclin, adjoint au maire de Lyon, pour une réunion de réflexion et de prospective consacrée aux 50 ans du Traité de Rome et à l’avenir des collectivités territoriales et des ...


Article du 22/03/2007

L’AFCCRE rappelle aux candidats à la présidentielle «son attachement aux points clés pour les collectivités locales et régionales» inscrits dans le projet de traité constitutionnel

«Alors que sur l'ensemble du territoire de l'Union européenne est célébré le cinquantenaire de la signature du Traité de Rome, force est de constater que la construction européenne est en panne», estime l'Association française du Conseil des communes et régions d'Europe (AFCCRE), présidée par Louis Le Pensec. Elle indique qu’aujourd'hui, «chacun souhaite ...


Article du 01/03/2007

Le territoire, une question de compétitivité en Europe, estime Danuta Hübner commissaire en charge de la politique régionale

Lors de la 34e conférence permanente des ministres allemands en charge de l'aménagement du territoire, organisée au Conseil de l'Europe, à Strasbourg, Danuta Hübner, commissaire en charge de la politique régionale, a a souligné l'importance de la dimension territoriale pour la compétitivité en Europe. Elle a mis en exergue que la dimension territoriale, ...


Article du 21/02/2007

La chancelière allemande Angela Merkel souligne l’importance de «la reconnaissance de l'autonomie régionale et locale» pour «rapprocher l'Europe de ses citoyens»

«Le gouvernement allemand salue les articles du traité constitutionnel visant à renforcer l'implication des sphères régionales et locales en Europe», souligne l’Association française des conseils des communes et régions d’Europe (AFCCRE) qui indique que la chancelière allemande, Angela Merkel, a ainsi répondu aux présidents des six principales associations ...



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