Édition du 1er septembre 2016


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Michel Sapin retrouve le ministère de l’Economie après le départ d’Emmanuel Macron

Le remplacement d’Emmanuel Macron à la tête du ministère de l’Economie n’a pas traîné. Mardi, le jour même de sa démission « pour se consacrer entièrement à son mouvement politique », l’Elysée annonçait la nomination de Michel Sapin à son poste. Nommé ministre de l’Economie et des Finances, il reprend ainsi les rênes d’un « Grand Bercy », plus de vingt ans après avoir occupé de telles fonctions sous la présidence de François Mitterrand. Ministre de l’Economie et des Finances entre 1992 et 1993, il a laissé de son passage à cette fonction la première « loi Sapin », promulguée en janvier 1993 et visant à lutter contre la corruption.
C’est donc une nouvelle fois en tant que ministre de l’Economie que Michel Sapin finira de défendre sa « seconde loi » de lutte contre la corruption et de transparence de la vie publique. Le texte, communément appelé « loi Sapin 2 », doit en effet être discuté en nouvelle lecture par le Parlement en septembre avant son adoption définitive.
Le ministre des Finances, âgé de 64 ans, cumulera son portefeuille avec celui de l'Economie, a annoncé l'Elysée dans un communiqué. Il hérite ainsi d'un poste-clé, à huit mois de l'élection présidentielle, et alors que Bercy doit boucler l'ultime budget du quinquennat.
La nomination de Michel Sapin, compagnon de route depuis de nombreuses années du président de la République, devrait mettre un terme aux coups d'éclats qui ont pimenté le quotidien de Bercy depuis quatre ans, tant avec Emmanuel Macron qu'avec son prédécesseur, Arnaud Montebourg, qui avait effectué lui aussi un départ fracassant du ministère de l’Economie et du Redressement productif.
De son passage à Bercy, Emmanuel Macron laisse aussi une loi à son nom, la loi Macron, officiellement loi « pour l’activité, la croissance et l’égalité des chances économiques ». Promulgué en août 2015, ce texte fleuve élargit notamment la réglementation sur le travail du dimanche et libéralise le transport par autocars en donnant naissance aux désormais célèbres « cars Macron ».
Le nouveau ministre de l’Economie et des Finances a également été ministre de la Justice (1991 à 1992) et ministre de la Fonction publique (2000 à 2002). Il connaît bien aussi le « métier » de maire pour avoir été celui d’Argenton-sur-Creuse pendant de nombreuses années. Elu une première fois en 1995, il est resté maire jusqu’en 2001 avant de retrouver son poste de 2002 à 2004, puis de 2007 à 2012. Michel Sapin a aussi été président de la communauté de communes du pays d’Argenton-sur-Creuse de 1998 à 2012.
A Bercy, il aura sous ses ordres quatre secrétaires d’Etat : Christian Eckert chargé du Budget, Axelle Lemaire, du Numérique et Martine Pinville du Commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire. Le quatrième secrétaire d'Etat, chargé de l'Industrie, devait être nommé en fin de matinée.
Le gouvernement a connu un second départ mardi, nettement moins médiatisé celui-là. George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer depuis avril 2014 a en effet démissionné de ses fonctions « pour raisons personnelles ». Elle a été remplacée par Ericka Bareigts, jusqu’alors secrétaire d’Etat chargée de l’Egalité réelle.
C.N.

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Journal Officiel

Journal Officiel du 1er septembre 2016

  • Ministère de l'économie

    Arrêté du 30 août 2016 autorisant la cession amiable d'un ensemble immobilier domanial dénommé « Zone d'activités économiques », sis à Velaine-en-Haye (54)


    Lire le JO  

  • Ministère des solidarités et de la santé

    Arrêté du 1er août 2016 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics


    Lire le JO  

  • Ministère des solidarités et de la santé

    Arrêté du 29 août 2016 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics


    Lire le JO  

  • Ministère de la justice

    Décret n° 2016-1186 du 30 août 2016 modifiant le ressort de certaines juridictions à la suite de la création de communes nouvelles


    Lire le JO  

  • Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Arrêté du 11 août 2016 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2015


    Lire le JO  

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