Édition du 15  mai 2017


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Emmanuel Macron, à l’Élysée, compte lancer rapidement les grands chantiers concernant les collectivités

Emmanuel Macron a pris officiellement ses fonctions de président de la République hier, et a dès son deuxième discours officiel voulu évoquer les territoires.
Après la cérémonie officielle d’investiture à l’Élysée et le traditionnel recueil devant la tombe du Soldat inconnu à l’Arc de triomphe, le président s’est rendu à l’Hôtel de Ville de Paris à l’invitation d’Anne Hidalgo, la maire de la capitale. L’occasion pour le nouveau président d’évoquer sa vision des territoires. S’il s’est longuement attardé sur l’importance de Paris et des métropoles, il a également eu quelques mots en direction des maires de toutes les communes : « Je n’oublie pas les fractures qui parcourent notre pays (…) et tous ces territoires de la République qui ne sont pas Paris. Présider la France, ce n’est pas seulement encourager et valoriser les territoires qui réussissent, c’est faire l’unité du pays, en permettant à chaque commune, chaque département, chaque région de devenir aussi un territoire de la réussite, d’être pleinement un territoire de la République. »
Maintenant que le Premier ministre est nommé, son gouvernement devrait être constitué dans les 48 heures. Hier, Emmanuel Macron a dévoilé l’équipe qui va l’entourer à l’Élysée. C’est le préfet Patrick Strzoda qui a été nommé directeur de cabinet d’Emmanuel Macron. Cette annonce a quelque peu surpris, dans la mesure où le même Patrick Strzoda venait d’être nommé par décret, l’avant-veille, préfet de la région Île-de-France et président du conseil d’administration de l’Agence de l’eau Seine-Normandie.
On attend maintenant de savoir quand vont être lancés les grands chantiers concernant les collectivités territoriales. Selon l’entourage du président, le décret permettant aux maires de revenir en arrière sur la réforme des rythmes scolaires est « prêt » et sera publié avant l’été, afin de permettre aux communes de délibérer pour réorganiser le temps scolaire dès la rentrée prochaine. Si cette mesure satisfera certains maires, elle en inquiète déjà d’autres : cette liberté laissée aux élus de garder ou pas la semaine de 4,5 jours va-t-elle sonner le glas du fonds de soutien aux activités périscolaires qu'avait obtenue l'AMF ? La question est posée.
Autre chantier que les élus suivront de très près : la réforme annoncée de la taxe d’habitation (lire Maire info du 9 mai). On sait que le président de la République a l’intention de la supprimer pour « 80 % des ménages ». Reste à savoir quelles seront les compensations prévues pour cet énorme manque à gagner pour les communes. L'AMF a fait part de son inquiétude à ce sujet, en estimant que la mesure n'est pas, en l'état actuel des choses, financée.
Réponse, probablement, pas avant l’automne, au moment de la discussion sur le projet de loi de finances pour 2018 – puisque Emmanuel Macron a d’ores et déjà annoncé qu’il n’y aurait pas de projet de loi de finances rectificative cet été.
Selon le calendrier qui a été donné par les équipes du président, le premier texte qui sera présenté, peut-être dès ce mois de mai, sera le projet de loi de moralisation de la vie politique. Une conférence des territoires devrait se réunir en juillet. Une réforme de la fonction publique est programmée à partir de l’automne.
Il semble également que le nouveau président ait envie de prendre son temps pour mettre en place le prélèvement à la source – que le précédent gouvernement prévoyait de mettre en place dès l’an prochain. Si Emmanuel Macron ne souhaite pas y renoncer, il a annoncé par la voix d’un des porte-parole d’En Marche, Benjamin Grivault, que la mise en place de la réforme dépendrait des résultats de l’audit sur les finances publics qui va être lancé immédiatement. « On va regarder cet audit et, si l'expérimentation peut être lancée dans de bonnes conditions, elle sera lancée. Si ce n'est pas le cas, il y aura un report », a déclaré Benjamin Grivault.
Franck Lemarc
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