Élections

Article du 07/04/2003

Seuil de 10% : le président de la République demande une nouvelle lecture du projet de loi

Jacques Chirac a demandé vendredi au Parlement, conformément à l’article 10 de la Constitution, «une nouvelle délibération» de l’article 4 de la loi sur le scrutin des régionales, censuré par le Conseil constitutionnel. Le président de la République prend ainsi en compte la décision du Conseil constitutionnel qui a censuré jeudi l’article 4 de la ...


Article du 04/04/2003

Loi électorale : le Conseil constitutionnel censure le seuil de 10% d'inscrits

Saisi par plus de soixante députés et par plus de soixante sénateurs de la loi «relative à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques», le Conseil constitutionnel a déclaré, hier, contraires à la Constitution, comme entachées d'un vice de procédure, les dispositions ...


Article du 28/03/2003

Légalisation du vote par correspondance électronique pour les élections du Conseil supérieur des Français de l'étranger

Le Parlement a définitivement adopté, jeudi, une proposition de loi qui va permettre aux Français établis hors de France d'utiliser le vote par correspondance électronique pour les élections du Conseil supérieur des Français de l'étranger (CSFE). Estimés à quelque 2 millions, les Français de l'étranger élisent 150 délégués qui sont leurs représentants ...


Article du 20/03/2003

Les futures ordonnances assoupliront les conditions d’exercice du vote par procuration

Le projet de loi habilitant le gouvernement à procéder par ordonnance, adopté hier en Conseil des ministres, prévoit des mesures de simplification des procédures électorales «pour assouplir les conditions d’exercice du vote par procuration». Il s’agit : - de simplifier les démarches que doivent accomplir les partis et groupements politiques pour participer ...


Article du 13/03/2003

Le texte de loi sur la réforme des modes de scrutin des élections régionales et européennes définitivement adopté par le Parlement

Dans la soirée de mercredi, le Sénat, par 172 voix pour et 143 contre, a voté conforme le texte de loi réformant les modes de scrutin qui avait été considéré comme adopté le 15 février à l'Assemblée nationale par l'utilisation de l'article 49-3 de la Constitution. La gauche a d'ores et déjà annoncé qu'elle déposerait un recours devant le Conseil constitutionnel ...


Article du 07/03/2003

Le Sénat porte à six ans, au lieu de cinq, le mandat des conseillers régionaux

Le Sénat a adopté, jeudi, le mandat de six ans pour les conseillers régionaux prévu dans le projet de loi sur la réforme des modes de scrutin des élections régionales et européennes. Les sénateurs de droite (UMP et UC) ont voté contre les amendements, socialiste et communiste, de suppression de l'article 1er du texte alors que le PS et le PCF se ...


Article du 05/03/2003

Le Conseil Constitutionnel a surtout annulé plusieurs élections législatives lorsque l'écart entre les deux candidats est faible

Le Conseil Constitutionnel, en charge du contentieux des élections législatives de 2002, a invalidé l'élection de 7 députés, contre 4 en 1997, 6 en 1993, 7 en 1988, un chiffre donc comparable à celui des scrutins précédents. Dans deux cas, l'élection a été annulée en raison de propagande violant le code électoral. Dans deux autres, il s'agit de tracts ...


Article du 05/03/2003

Scrutins européen et régional : le texte vise à lutter contre l'abstention, souligne N. Sarkozy devant le Sénat

Le ministre de l'Intérieur Nicolas Sarkozy a présenté hier aux sénateurs sa réforme des modes de scrutin aux élections européennes et régionales, que les députés ont adoptée le 15 février. Celui-ci prévoit, pour les élections régionales, de relever à 10% des inscrits le seuil des suffrages obtenus au premier tour pour pouvoir se maintenir au second. ...


Article du 11/02/2003

Réforme des scrutins : le cumul d’un mandat de parlementaire européen et d’une fonction exécutive locale serait rétabli

L'Assemblée nationale se prépare à une longue guerre de tranchées avec l'examen, à partir de ce mardi, du projet de réforme des scrutins régional et européen décrié par tous les partis, à l'exception de l'UMP. Les opposants à la réforme ont d'ores et déjà annoncé un nombre record d'amendements : plus de 11 000, dont 8 400 côté PS, 2 300 pour le PCF, ...


Article du 30/01/2003

Les principaux changements introduits par la réforme des modes de scrutin

Voici les principaux changements introduits par la réforme des modes de scrutin présentée mercredi en conseil des ministres. Elections régionales Le scrutin se tiendra non plus au niveau départemental mais au niveau régional. Il y aura un seul bulletin de vote pour chaque région. Mais la région sera divisée en sections départementales pour permettre ...


Article du 29/01/2003

La réforme des régionales fait l'unanimité contre elle

"Inadmissible", "coup d'état électoral", "tripatouillage": la réforme du scrutin régional, intègrant l'exigence de l'UMP d'obtenir 10% des inscrits pour participer au second tour, fait mardi l'unanimité contre elle parce qu'elle menace les formations minoritaires. Le projet, qui devrait être examiné mercredi au Conseil des ministres, comportait, dans ...


Article du 27/01/2003

Les élus de juin 2002 arrivent en tête dans les législatives partielles du week-end

Marqué par une forte abstention, le premier tour des deux élections législatives partielles organisées dimanche a placé en tête les députés élus en juin. Dans la cinquième circonscription du Val d'Oise, le président du PCF Robert Hue, devancé de six points par le maire UMP d'Argenteuil Georges Mothron, est en grand danger. Dans la 17e circonscription ...


Article du 23/01/2003

"Vote blanc" : les maires ne seraient pas obligés de déposer des bulletins blancs dans les bureaux de vote aux côtés des autres bulletins

La Commission des lois de l'Assemblée nationale a adopté mercredi une version profondément modifiée de la proposition de loi UDF qui vise à la reconnaissance du vote blanc et qui doit être examinée en séance publique le jeudi 30 janvier. La commission a notamment adopté un amendement de son président, Pascal Clément (UMP), qui supprime la prise en ...


Article du 09/01/2003

Seuls 2 électeurs sur 10 inscrits ont participé à tous les tours possibles des scrutins de 2002, selon l’Insee

A peine un Français sur deux (47%) a participé aux deux tours de l'élection présidentielle et aux législatives du printemps 2002 et près de neuf sur dix (87%) se sont rendus au moins une fois aux urnes à cette occasion, selon une étude de l'Insee rendue publique jeudi. Autre phénomène notable, l'augmentation du nombre de votants intermittents, c'est-à-dire ...


Article du 03/01/2003

Frais liés à l’organisation et la préparation des élections prud'homales : les indemnités des communes fixées par arrêté

Un arrêté publié au JO de ce 3 janvier fixe les montants de certains frais liés à l’organisation et la préparation des élections prud'homales du 11 décembre dernier. L'indemnisation des communes de l'Etat s'effectue, pour ce qui concerne l'établissement des listes électorales selon les modalités suivantes : - commune ayant choisi de recevoir les ...


Article du 06/12/2002

"Votation citoyenne" ce week-end dans 70 villes dont Paris en faveur du droit de vote des étrangers non communautaires aux élections locales

Une soixantaine d'associations soutenues par les Verts, le PCF et des élus de gauche, organisent vendredi, samedi et dimanche, dans 70 villes dont Paris, une "votation citoyenne" en faveur du droit de vote des étrangers non communautaires aux élections locales. Cette initiative intervient alors que les députés viennent de rejeter une proposition de ...


Article du 27/11/2002

L’Assemblée refuse d’examiner la proposition de loi PS sur le vote des étrangers aux élections locales

Comme il fallait s’y attendre, les députés ont repoussé mardi par 221 voix contre 124, sans même en examiner les articles, la proposition de loi constitutionnelle socialiste visant à accorder le droit de vote aux élections locales aux étrangers non communautaires. La citoyenneté est indissociable de la nationalité, a justifié le gouvernement. "C'est ...


Article du 22/11/2002

Le Conseil constitutionnel annule l’élection de Georges Mothron à Argenteuil pour l’apposition d’une affiche électorale appelant à voter pour lui sur des panneaux d'information d’un HLM dont il est président

Le Conseil constitutionnel a annulé l’élection de Georges Mothron, dans la 5ème circonscription du Val-d'Oise (Argenteuil), où il avait battu Robert Hue, en juin dernier. Ce dernier a annoncé qu’il serait à nouveau candidat dans la 5e circonscription du Val-d'Oise (Argenteuil), après l'annulation jeudi de l'élection. Robert Hue avait été battu par ...


Article du 04/11/2002

Prud’homales du 11 décembre : les communes organisatrices doivent se préparer à une forte abstention

Les organisations syndicales sont toutes entrées en campagne pour les élections prud'homales du 11 décembre, consacrant leurs efforts à convaincre les salariés de voter, alors qu'un sondage paru lundi montre que l'abstention pourrait une nouvelle fois progresser sensiblement. L'objectif prioritaire des organisations est de faire reculer l'abstention ...


Article du 15/10/2002

Réforme des scrutins : le ministre de l’Intérieur engage ses consultations avec les partis

Nicolas Sarkozy a entamé, hier, une série de consultations sur les modifications des modes de scrutin que le gouvernement pourrait présenter dès cet automne au Parlement. A la mi-septembre, le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin avait évoqué ses projets de réforme, notamment pour les régionales et les européennes, avec une quinzaine de sénateurs ...


Article du 30/09/2002

Les maires de France souhaitent que les communes soient déchargées de l’organisation des élections prud’homales

Dans une lettre adressée à Jean-Pierre Raffarin, Daniel Hoeffel, président de l’AMF, attire l’attention du Premier ministre sur les problèmes que suscite, dans de nombreuses communes, l’organisation des élections professionnelles et prud'homales qui se tiendront en décembre prochain. La préparation des élections prud’homales repose très largement ...


Article du 30/09/2002

Participation des étrangers extra-communautaires à un référendum local dans deux communes de Seine-Saint-Denis

Deux villes de Seine-Saint-Denis, Stains et l'Ile-Saint-Denis, ont fait participer dimanche les étrangers extra-communautaires de leurs communes à un référendum local, en infraction à la loi qui interdit le vote des ressortissants extérieurs à l'Union européenne. Déclarée illégale au mois de septembre par le tribunal administratif de Cergy (Val-d'Oise), ...


Article du 03/09/2002

Un sondage montre que les Français souhaitent plus de proportionnelle aux élections

Près de trois Français sur quatre (73%) sont favorables à ce qu'on modifie le mode de scrutin électoral afin de favoriser la présence à l'Assemblée nationale de tous les partis, y compris les plus petits, selon un sondage CSA publié lundi par "Aujourd'hui/Le Parisien" (1). Ils ne sont que 23% à refuser plus de proportionnelle et à privilégier en revanche ...


Article du 02/09/2002

« Décontamination » des électeurs : le maire de Villemagne (Aude), Alain Bauda, suspendu pour une durée de 15 jours

Le ministre de l’Intérieur, Nicolas Sarkozy, a, par arrêté, suspendu de ses fonctions le maire de Villemagne (Aude), Alain Bauda, pour une durée de 15 jours à compter du 20 août, date de notification de cette décision à l’intéressé. Celui-ci avait, lors du second tour de l’élection présidentielle, fait installer sur la place du village, au voisinage ...


Article du 19/07/2002

Pas d’aide de l’Etat sous 1% des suffrages exprimés : l’amendement de Pierre Méhaignerie devrait être retiré

Adopté mardi par la Commission des finances de l'Assemblée nationale, l'amendement déposé au projet de loi de finances rectificative 2002 pour supprimer l'aide publique aux formations politiques ayant recueilli moins de 1% des suffrages pourrait finalement être refusé. "On n'est pas contre le retirer s'il y a un engagement précis de date", a reconnu ...


Article du 03/07/2002

Législatives : 155 recours déposés dans 117 circonscriptions

Les résultats des élections législatives des 9 et 16 juin ont fait l'objet à la date du 2 juillet 2002 de 155 recours devant le Conseil constitutionnel concernant 117 circonscriptions, soit environ une sur cinq. Parmi les cas concernant des personnalités connues figurent Robert Hue, président du Parti communiste, qui a été battu de 244 voix par Georges ...


Article du 25/06/2002

Diffamation pré-électorale : le Conseil d’Etat devra confirmer l’élection municipale de Vitrolles

Le commissaire du gouvernement a demandé devant le conseil d'Etat l'annulation de l'élection municipale de Vitrolles qui avait vu la réélection de Catherine Mégret à la mairie en mars 2001. Le 17 octobre dernier, le tribunal administratif avait au contraire confirmé les opérations électorales dans cette ville des Bouches-du-Rhône. Le Conseil d'Etat ...


Article du 21/06/2002

On ne peut déposer un recours en contentieux électoral qu’après les deux tours, s’il y a lieu d’une élection

Aucun recours en contentieux électoral ne peut être déposé avant la fin des opérations, en l’occurrence dans un scrutin à deux tours comme les législatives, avant la fin de ce second tour. C’est ce que rappelle le Conseil constitutionnel dans une de ses premières décisions consécutives au scrutin des 9 et 16 juin 2002. La requête formée par un électeur ...


Article du 18/06/2002

Abstentions : les grandes villes renouent avec le record national

Alors que le taux d’abstention battait, dimanche, le record pour des élections législatives, atteignant 39,32 %, soit 3,93 points de plus qu’au premier tour (35,59%) - et 6,92 points de plus qu’au second tour des législatives 1997 -, la tendance est identique dans les grandes villes où les maires se présentaient. Selon « Grandes Villes Hebdo » paru ...


Article du 17/06/2002

Abstention : nouveau record à près de 40%

Le taux d'abstention a grimpé dimanche à un nouveau record historique pour des élections législatives, atteignant près de 40%, soit près de 4 points de plus qu'au premier tour (35,59%). Particulièrement importante chez les jeunes le 9 juin dernier, l'abstention de dimanche semble prouver que le sursaut civique observé au second tour de la présidentielle ...


Article du 13/06/2002

Les résultats définitifs (France entière) du premier tour des élections législatives

Voici les résultats définitifs (France entière) du premier tour des élections législatives, selon les chiffres rendus publics mercredi par le ministère de l'Intérieur. Contrairement à l'élection présidentielle, ce n'est pas le Conseil constitutionnel - uniquement chargé dans ce cas de trancher les contentieux - qui proclame les résultats des législatives, ...


Article du 12/06/2002

Un peu plus de 1 000 candidats restent en lice pour le scrutin du 16 juin

1 045 candidats, dont 24% de femmes, sont encore en lice dans les 519 circonscriptions restant à pourvoir pour le second tour des élections législatives, à l'issue du dépôt des candidatures qui s'est achevé mardi à minuit. Dans neuf cas sur dix (469 circonscriptions), les Français auront juste à choisir entre un candidat de droite et un candidat ...


Article du 11/06/2002

Abstention : 35,58 %, soit 3,5 points de plus qu'au premier tour des législatives de 1997

Selon les chiffres officiels du ministère de l’Intérieur diffusés lundi en milieu d'après-midi, 35,58% des électeurs ne se sont pas déplacés pour voter lors du premier tour des législatives, soit 14,58 millions d’abstentionnistes sur 40,97 millions d’électeurs inscrits. Ce qui porte à quelque 3,5 points la différence avec le premier tour du précédent ...


Article du 10/06/2002

Abstention : près de 35 %, soit près de 3 points de plus qu'au premier tour des législatives de 1997

D'après les estimations du ministère de l'Intérieur diffusées à 22h15, 34,94% des électeurs ne se sont pas déplacés pour voter, soit 11.099.701 d'abstentionnistes sur 41 millions d'électeurs inscrits. Dans ce total, 2,26% ont glissé dans l'urne un bulletin blanc ou nul (raturé, maculé ou comportant des inscriptions). Des chiffres qui recoupent les ...


Article du 10/06/2002

Métropole : la droite a rassemblé 43,94% des voix, la gauche, 36,04%, l'extrême droite, 12,55%

La droite a rassemblé 43,94% des voix, contre 36,04% pour la gauche, 12,55% pour l'extrême droite, 2,76% pour l'extrême gauche et 5,08% pour les autres tendances, sur l'ensemble de la France métropolitaine (555 circonscriptions), dimanche au premier tour des élections législatives, selon les chiffres définitifs du ministère de l'Intérieur. L'abstention ...


Article du 07/06/2002

Les femmes devraient représenter environ 15% des députés élus le 16 juin, contre 9,7% en 1997

Avec 38,5% de candidates, soit deux fois plus qu'en 1997, les femmes seront-elles pour autant plus représentées sur les bancs de la nouvelle Assemblée nationale ? La première application de la loi sur la parité aux élections législatives n'aura pas changé grand chose : encore une fois, les hommes seront largement majoritaires au Palais Bourbon. Coincées ...


Article du 04/06/2002

Près de la moitié des maires de grandes villes ou présidents d’agglomération se présentent aux législatives

« Certain(e)s se présentent et d’autres non. Les premiers, souvent pour défendre à l'Assemblée nationale les intérêts de leur ville ou de leur agglomération. Les seconds, en règle générale par conviction anti-cumul ou, plus simplement, pour raison personnelle.», écrivent les maires de grandes villes dans « Grandes Villes Hebdo ». Qui publie l’analyse ...


Article du 27/05/2002

33% de candidats de plus qu’en 1997 mais 38% de femmes seulement

Ce sera finalement un total de 8 456 candidats, dont 8 233 pour la métropole, qui seront en lice pour le premier tour des élections législatives, le 9 juin, soit une hausse de 33% par rapport au scrutin de 1997, annonce le ministère de l’Intérieur. «Les candidates représentent 38% du total des effectifs», a-t-il précisé. Ce taux était de 20% en 1997. ...


Article du 24/05/2002

Les Français s’intéressent davantage aux législatives

Les Français, en particulier les 18-24 ans, manifestent un intérêt croissant pour les élections législatives des 9 et 16 juin, selon la troisième livraison du Baromètre de la citoyenneté. L'enquête réalisée par la Sofres en partenariat avec le Cidem (Collectif pour le civisme et la démocratie) et France Info indique que 57% des Français se disent ...


Article du 21/05/2002

Législatives : 8 417 candidats et sans doute moins de 50% de femmes

Le nombre sans précédent de 8 417 candidats a été enregistré pour les élections législatives dont la campagne officielle a débuté ce lundi à minuit. Ce chiffre, obtenu auprès du ministère de l'Intérieur, demeure toutefois provisoire jusqu'à la validation des candidatures, a précisé un porte-parole. Il représente une hausse de près d'un tiers par ...



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