Élections

Article du 16/02/2004

Les modalités d’inscription sur les listes électorales des ressortissants des nouveaux Etats membres de l’Union européenne

Une circulaire (1) précise les modalité d’inscription sur les listes électorales des ressortissants des nouveaux Etats membres de l’Union européenne - mise en oeuvre de l’article L.11-2, 2ème alinéa, du code électoral (inscription d’office des jeunes Français qui atteindront l’âge de 18 ans entre le 21 mars et le 12 juin 2004 inclus) L’élection des ...


Article du 16/02/2004

Les dépôts de listes, première étape de la campagne des élections régionales

La première étape de la campagne des élections régionales a débuté lundi avec les premiers dépôts de listes, alors que tous les regards sont tournés vers la préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur après le refus du tribunal aministratif d'accorder au président du FN le certificat de domiciliation nécessaire pour être candidat. Le directeur ...


Article du 09/02/2004

Etablissement des procurations de vote par les mairies : le maire de Besançon y voit de "mauvaises manières faites par l'Etat aux collectivités"

Le maire de Besançon Jean-Louis Fousseret (PS) a critiqué, vendredi, les "transferts de charges opérés à la corsaire par l'Etat sur le dos des collectivités locales", citant le transfert vers les communes de l'établissement des procurations de vote et de la gestion des contraventions. Dans un communiqué, le maire de la ville y voit "une série de ...


Article du 23/01/2004

Scrutin régional de mars : 65% des Français souhaitent que "les électeurs profitent de cette élection pour exprimer leur mécontentement"

Près des deux tiers (65%) des Français souhaitent que "les électeurs profitent de cette élection pour exprimer leur mécontentement" lors du scrutin régional de mars prochain, selon un sondage TNS-SOFRES (1) réalisé pour LCI-RTL-Le Monde et publié dans le quotidien daté du 23 janvier. Près d'un quart (23%) des personnes interrogées entendent en revanche ...


Article du 22/01/2004

Redécoupage cantonal : le Conseil d'Etat censure partiellement le décret du 27 février 2003

Le Conseil d'Etat a partiellement censuré, mercredi, l'unique découpage cantonal décrété par le gouvernement, en l'occurrence dans les Bouches-du-Rhône, entraînant un retour au statu quo pour les cantons d'Aix-en-Provence. En revanche, les autres modifications du décret du 27 février 2003 soumis à la plus haute juridiction administrative ont été validées ...


Article du 19/01/2004

65% des Français se disent peu ou pas du tout intéressés pas les élections européennes du 13 juin

Presque les deux tiers des Français (65%) se disent peu ou pas du tout intéressés pas les élections européennes qui auront lieu le 13 juin contre un tiers (34%) très ou assez intéressés, si l'on en croit un sondage Louis-Harris pour AOL, Arte, Libération et L'Express rendu public dimanche soir. Interrogées sur plusieurs projets concernant l'Union ...


Article du 24/12/2003

Plus que huit jours pour s'inscrire sur les listes électorales

Régionales, cantonales, européennes... 2004 sera une année électorale chargée. Et s'ils ne veulent pas être réduits au rôle de spectateurs, les retardataires n'ont plus que huit jours, jusqu'au 31 décembre, pour courir s'inscrire sur les listes électorales. Ceux qui ne se seront pas inscrits d'ici là ne pourront plus voter avant... mars 2005. Sont ...


Article du 04/12/2003

Vote par procuration : les procurations seront désormais établies sur la foi d'une simple déclaration sur l'honneur

Le ministre de l'Intérieur a présenté, mercredi, en Conseil des ministres, une ordonnance qui devrait simplifier le vote par procuration et les procédures d'inscription sur les listes électorales, à quelques mois d'une série d'élections (régionales, cantonales, européennes). Les procurations seront désormais établies sur la foi d'une simple déclaration ...


Article du 29/09/2003

Le ministre de l'Intérieur définit "quelques étapes concrètes" permettant d'aller vers le vote électronique

Le ministre de l'Intérieur, Nicolas Sarkozy, a défini, vendredi, "quelques étapes concrètes" permettant d'aller vers le vote électronique, lors du 4e Forum mondial de l'I-démocratie à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). Tout d'abord, "le règlement technique des machines à voter, ensemble des normes que ces machines devront respecter pour être agréées ...


Article du 15/09/2003

Emile Zuccarelli portera plainte pour diffamation pour des accusations de « fraude électorale » proférées par Karl Zero et Jean-Guy Talamoni

Le député-maire PRG de Bastia Emile Zuccarelli a annoncé qu'il allait porter plainte pour diffamation pour des propos tenus à son encontre par Karl Zero et Jean-Guy Talamoni dimanche lors de l'émission "Le vrai journal" sur Canal+. Le maire de Bastia, ancien ministre, qui a défendu le "non" au référendum en Corse, estime avoir été diffamé par le leader ...


Article du 11/07/2003

Vote électronique : une première recommandation de la CNIL

La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) a adopté, le 1er juillet 2003, une recommandation relative à la sécurité des systèmes de vote électronique sur place ou à distance, en particulier par internet. Cette recommandation offre une première approche de systèmes encore en pleine évolution. Il s’agit de définir les conditions ...


Article du 05/06/2003

Le Sénat adopte en première lecture le projet de loi organique sur le référendum local décisionnel

Le Sénat a adopté, mercredi, en première lecture, le projet de loi organique sur la possibilité pour les communes, les départements et les régions d'organiser un référendum local décisionnel. Le projet de loi sera à présent soumis, en première lecture, à l'Assemblée nationale. La principale modification apportée au texte par les sénateurs concerne ...


Article du 02/06/2003

Référendum local : la Commission des lois du Sénat rétablit le quorum de 50% des inscrits

Trois semaines après sa présentation en Conseil des ministres, le Sénat - qui bénéficie désormais de par la Constitution d’une priorité d’examen des textes concernant les collectivités territoriales - examinera le 4 juin en séance publique le projet de loi organique relatif au référendum local. Dans son rapport à la Commission des lois, Daniel Hoeffel ...


Article du 02/06/2003

L'expérience de vote électronique pour les Français aux Etats-Unis préfigure sa généralisation à l’ensemble de la population française, souligne Renaud Muselier, secrétaire d'Etat aux Affaires étrangères

L'expérience de vote électronique des expatriés français aux Etats-Unis, lors du scrutin d'élection du Conseil supérieur des Français de l'étranger (CSFE), est "un succès encourageant", a estimé dimanche à New York le secrétaire d'Etat aux Affaires étrangères Renaud Muselier. Présent au consulat de France lors du dépouillement des votes effectués ...


Article du 20/05/2003

Le Conseil constitutionnel suggère de revoir le découpage des circonscriptions législatives

Le Conseil constitutionnel suggère de revoir le découpage des circonscriptions législatives et de simplifier la législation sur le financement politique, dans ses observations sur les législatives de juin 2002. Il a invalidé l'élection de sept députés (cinq annulations et deux cessations de fonctions). Il constate "un allongement des délais d'examen ...


Article du 10/04/2003

Vote par procuration : la déclaration sur l'honneur remplacera les formalités actuelles

Les députés ont autorisé le gouvernement à faciliter le vote par procuration, au cours de la discussion, dans la nuit de mercredi à jeudi, en première lecture, du projet de loi habilitant le gouvernement à simplifier et codifier le droit par ordonnances. "L'enjeu est très important", a plaidé Patrick Devedjian, ministre délégué aux Libertés locales, ...


Article du 09/04/2003

Les députés adoptent le seuil de 10 % des suffrages exprimés requis pour se maintenir au second tour des régionales

Les députés ont voté, mardi, le seuil de 10 % des suffrages exprimés requis pour se maintenir au second tour des régionales, après un débat dominé par la question de la présence du Front national (FN) dans le paysage électoral, un an après le choc du 21 avril. L'UMP et l'UDF ont adopté un amendement du gouvernement modifiant l'article 4 de la loi ...


Article du 08/04/2003

L'article censuré de la loi sur la réforme du scrutin régional une nouvelle fois soumis aux députés

L'article censuré de la loi sur la réforme du scrutin régional sera une nouvelle fois soumis aux députés mardi après-midi, a-t-on indiqué lundi dans l'entourage du président de l'Assemblée nationale Jean-Louis Debré. Au Sénat, la nouvelle délibération est envisagée pour mercredi 15h00, selon une source à la Haute assemblée. L'article censuré prévoyait ...


Article du 07/04/2003

Seuil de 10% : le président de la République demande une nouvelle lecture du projet de loi

Jacques Chirac a demandé vendredi au Parlement, conformément à l’article 10 de la Constitution, «une nouvelle délibération» de l’article 4 de la loi sur le scrutin des régionales, censuré par le Conseil constitutionnel. Le président de la République prend ainsi en compte la décision du Conseil constitutionnel qui a censuré jeudi l’article 4 de la ...


Article du 04/04/2003

Loi électorale : le Conseil constitutionnel censure le seuil de 10% d'inscrits

Saisi par plus de soixante députés et par plus de soixante sénateurs de la loi «relative à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques», le Conseil constitutionnel a déclaré, hier, contraires à la Constitution, comme entachées d'un vice de procédure, les dispositions ...


Article du 28/03/2003

Légalisation du vote par correspondance électronique pour les élections du Conseil supérieur des Français de l'étranger

Le Parlement a définitivement adopté, jeudi, une proposition de loi qui va permettre aux Français établis hors de France d'utiliser le vote par correspondance électronique pour les élections du Conseil supérieur des Français de l'étranger (CSFE). Estimés à quelque 2 millions, les Français de l'étranger élisent 150 délégués qui sont leurs représentants ...


Article du 20/03/2003

Les futures ordonnances assoupliront les conditions d’exercice du vote par procuration

Le projet de loi habilitant le gouvernement à procéder par ordonnance, adopté hier en Conseil des ministres, prévoit des mesures de simplification des procédures électorales «pour assouplir les conditions d’exercice du vote par procuration». Il s’agit : - de simplifier les démarches que doivent accomplir les partis et groupements politiques pour participer ...


Article du 13/03/2003

Le texte de loi sur la réforme des modes de scrutin des élections régionales et européennes définitivement adopté par le Parlement

Dans la soirée de mercredi, le Sénat, par 172 voix pour et 143 contre, a voté conforme le texte de loi réformant les modes de scrutin qui avait été considéré comme adopté le 15 février à l'Assemblée nationale par l'utilisation de l'article 49-3 de la Constitution. La gauche a d'ores et déjà annoncé qu'elle déposerait un recours devant le Conseil constitutionnel ...


Article du 07/03/2003

Le Sénat porte à six ans, au lieu de cinq, le mandat des conseillers régionaux

Le Sénat a adopté, jeudi, le mandat de six ans pour les conseillers régionaux prévu dans le projet de loi sur la réforme des modes de scrutin des élections régionales et européennes. Les sénateurs de droite (UMP et UC) ont voté contre les amendements, socialiste et communiste, de suppression de l'article 1er du texte alors que le PS et le PCF se ...


Article du 05/03/2003

Le Conseil Constitutionnel a surtout annulé plusieurs élections législatives lorsque l'écart entre les deux candidats est faible

Le Conseil Constitutionnel, en charge du contentieux des élections législatives de 2002, a invalidé l'élection de 7 députés, contre 4 en 1997, 6 en 1993, 7 en 1988, un chiffre donc comparable à celui des scrutins précédents. Dans deux cas, l'élection a été annulée en raison de propagande violant le code électoral. Dans deux autres, il s'agit de tracts ...


Article du 05/03/2003

Scrutins européen et régional : le texte vise à lutter contre l'abstention, souligne N. Sarkozy devant le Sénat

Le ministre de l'Intérieur Nicolas Sarkozy a présenté hier aux sénateurs sa réforme des modes de scrutin aux élections européennes et régionales, que les députés ont adoptée le 15 février. Celui-ci prévoit, pour les élections régionales, de relever à 10% des inscrits le seuil des suffrages obtenus au premier tour pour pouvoir se maintenir au second. ...


Article du 11/02/2003

Réforme des scrutins : le cumul d’un mandat de parlementaire européen et d’une fonction exécutive locale serait rétabli

L'Assemblée nationale se prépare à une longue guerre de tranchées avec l'examen, à partir de ce mardi, du projet de réforme des scrutins régional et européen décrié par tous les partis, à l'exception de l'UMP. Les opposants à la réforme ont d'ores et déjà annoncé un nombre record d'amendements : plus de 11 000, dont 8 400 côté PS, 2 300 pour le PCF, ...


Article du 30/01/2003

Les principaux changements introduits par la réforme des modes de scrutin

Voici les principaux changements introduits par la réforme des modes de scrutin présentée mercredi en conseil des ministres. Elections régionales Le scrutin se tiendra non plus au niveau départemental mais au niveau régional. Il y aura un seul bulletin de vote pour chaque région. Mais la région sera divisée en sections départementales pour permettre ...


Article du 29/01/2003

La réforme des régionales fait l'unanimité contre elle

"Inadmissible", "coup d'état électoral", "tripatouillage": la réforme du scrutin régional, intègrant l'exigence de l'UMP d'obtenir 10% des inscrits pour participer au second tour, fait mardi l'unanimité contre elle parce qu'elle menace les formations minoritaires. Le projet, qui devrait être examiné mercredi au Conseil des ministres, comportait, dans ...


Article du 27/01/2003

Les élus de juin 2002 arrivent en tête dans les législatives partielles du week-end

Marqué par une forte abstention, le premier tour des deux élections législatives partielles organisées dimanche a placé en tête les députés élus en juin. Dans la cinquième circonscription du Val d'Oise, le président du PCF Robert Hue, devancé de six points par le maire UMP d'Argenteuil Georges Mothron, est en grand danger. Dans la 17e circonscription ...


Article du 23/01/2003

"Vote blanc" : les maires ne seraient pas obligés de déposer des bulletins blancs dans les bureaux de vote aux côtés des autres bulletins

La Commission des lois de l'Assemblée nationale a adopté mercredi une version profondément modifiée de la proposition de loi UDF qui vise à la reconnaissance du vote blanc et qui doit être examinée en séance publique le jeudi 30 janvier. La commission a notamment adopté un amendement de son président, Pascal Clément (UMP), qui supprime la prise en ...


Article du 09/01/2003

Seuls 2 électeurs sur 10 inscrits ont participé à tous les tours possibles des scrutins de 2002, selon l’Insee

A peine un Français sur deux (47%) a participé aux deux tours de l'élection présidentielle et aux législatives du printemps 2002 et près de neuf sur dix (87%) se sont rendus au moins une fois aux urnes à cette occasion, selon une étude de l'Insee rendue publique jeudi. Autre phénomène notable, l'augmentation du nombre de votants intermittents, c'est-à-dire ...


Article du 03/01/2003

Frais liés à l’organisation et la préparation des élections prud'homales : les indemnités des communes fixées par arrêté

Un arrêté publié au JO de ce 3 janvier fixe les montants de certains frais liés à l’organisation et la préparation des élections prud'homales du 11 décembre dernier. L'indemnisation des communes de l'Etat s'effectue, pour ce qui concerne l'établissement des listes électorales selon les modalités suivantes : - commune ayant choisi de recevoir les ...


Article du 06/12/2002

"Votation citoyenne" ce week-end dans 70 villes dont Paris en faveur du droit de vote des étrangers non communautaires aux élections locales

Une soixantaine d'associations soutenues par les Verts, le PCF et des élus de gauche, organisent vendredi, samedi et dimanche, dans 70 villes dont Paris, une "votation citoyenne" en faveur du droit de vote des étrangers non communautaires aux élections locales. Cette initiative intervient alors que les députés viennent de rejeter une proposition de ...


Article du 27/11/2002

L’Assemblée refuse d’examiner la proposition de loi PS sur le vote des étrangers aux élections locales

Comme il fallait s’y attendre, les députés ont repoussé mardi par 221 voix contre 124, sans même en examiner les articles, la proposition de loi constitutionnelle socialiste visant à accorder le droit de vote aux élections locales aux étrangers non communautaires. La citoyenneté est indissociable de la nationalité, a justifié le gouvernement. "C'est ...


Article du 22/11/2002

Le Conseil constitutionnel annule l’élection de Georges Mothron à Argenteuil pour l’apposition d’une affiche électorale appelant à voter pour lui sur des panneaux d'information d’un HLM dont il est président

Le Conseil constitutionnel a annulé l’élection de Georges Mothron, dans la 5ème circonscription du Val-d'Oise (Argenteuil), où il avait battu Robert Hue, en juin dernier. Ce dernier a annoncé qu’il serait à nouveau candidat dans la 5e circonscription du Val-d'Oise (Argenteuil), après l'annulation jeudi de l'élection. Robert Hue avait été battu par ...


Article du 04/11/2002

Prud’homales du 11 décembre : les communes organisatrices doivent se préparer à une forte abstention

Les organisations syndicales sont toutes entrées en campagne pour les élections prud'homales du 11 décembre, consacrant leurs efforts à convaincre les salariés de voter, alors qu'un sondage paru lundi montre que l'abstention pourrait une nouvelle fois progresser sensiblement. L'objectif prioritaire des organisations est de faire reculer l'abstention ...


Article du 15/10/2002

Réforme des scrutins : le ministre de l’Intérieur engage ses consultations avec les partis

Nicolas Sarkozy a entamé, hier, une série de consultations sur les modifications des modes de scrutin que le gouvernement pourrait présenter dès cet automne au Parlement. A la mi-septembre, le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin avait évoqué ses projets de réforme, notamment pour les régionales et les européennes, avec une quinzaine de sénateurs ...


Article du 30/09/2002

Les maires de France souhaitent que les communes soient déchargées de l’organisation des élections prud’homales

Dans une lettre adressée à Jean-Pierre Raffarin, Daniel Hoeffel, président de l’AMF, attire l’attention du Premier ministre sur les problèmes que suscite, dans de nombreuses communes, l’organisation des élections professionnelles et prud'homales qui se tiendront en décembre prochain. La préparation des élections prud’homales repose très largement ...


Article du 30/09/2002

Participation des étrangers extra-communautaires à un référendum local dans deux communes de Seine-Saint-Denis

Deux villes de Seine-Saint-Denis, Stains et l'Ile-Saint-Denis, ont fait participer dimanche les étrangers extra-communautaires de leurs communes à un référendum local, en infraction à la loi qui interdit le vote des ressortissants extérieurs à l'Union européenne. Déclarée illégale au mois de septembre par le tribunal administratif de Cergy (Val-d'Oise), ...



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