Élections

Article du 06/06/2008

Redécoupage: Michèle Alliot-Marie recevra prochainement les responsables politiques

Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur et de l'Outre-mer, a annoncé hier à Fort-de-France qu'elle recevrait «d'ici quelques semaines» les responsables politiques, pour préparer le redécoupage électoral. «Il va y avoir un redécoupage électoral pour rééquilibrer les circonscriptions qui, avec l'évolution démographique, se trouvent avec des différences ...


Article du 03/06/2008

Dans ses observations sur les législatives de juin 2007, le Conseil constitutionnel estime «impératif de procéder à la révision du découpage actuel des circonscriptions»

Le Conseil constitutionnel a fait part de ses observations relatives aux élections législatives de juin 2007, à propos desquelles il a été saisi de 592 réclamations et de 507 saisines de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Après avoir rappelé que le traitement de ce contentieux a donné lieu à plusieurs innovations ...


Article du 05/05/2008

Les Français sont favorables au vote des étrangers aux élections locales selon un sondage

56% des Français se déclarent favorables au vote des étrangers résidant en France pour les élections locales, qu'ils soient membres de l'UE ou non. 51% sont par ailleurs pour le vote des étrangers non-membres de l'UE vivant en France aux élections municipales et européennes. 56% des Français se déclarent favorables, pour les élections régionales, ...


Article du 20/03/2008

Taux d’abstention définitif du scrutin municipal du 16 mars 2008: record à 34,80%

Après la mesure définitive de la participation aux second tour des élections municipales et cantonales, le ministère de l’Intérieur a diffusé mercredi 19 mars en fin de journée les données suivantes pour l’abstention (premier pourcentage) et la participation (second): - ensemble des communes: 34,80% et 65,20%; - communes de plus de 3.500 habitants: ...


Article du 13/03/2008

Elections municipales: un taux record de candidatures, souligne l’AMF

A l’issue du 1er tour des élections municipales du 9 mars 2008, l’AMF constate, dans un communiqué du 12 mars, que la démocratie locale se porte bien. En effet, deux chiffres illustrent cette tendance: - l’augmentation du nombre de candidats: 8.735 listes étaient en compétition dimanche dernier, dans les communes de plus de 3.500 habitants, un chiffre ...


Article du 13/03/2008

Premier tour: les résultats officiels, commune par commune, canton par canton

Les résultats complets du premier tour des municipales et des cantonales du 9 mars 2008 sont publiés depuis hier sur le site Internet du ministère de l’Intérieur. On y trouve les quatre types de données suivants: - résultats complets des élections municipales 2008 pour la France entière des communes de 3.500 habitants et plus (scores globaux des ...


Article du 10/03/2008

Municipales et cantonales: quatorze ministres élus ou réélus

Quatorze des 23 ministres candidats aux municipales et aux cantonales ont été élus ou réélus dès dimanche, mais quatre autres abordent le second tour en situation difficile, à des degrés divers. Ministres élus ou réélus au premier tour - Michèle Alliot-Marie (Intérieur) réélue à Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques); - Xavier Bertrand (Travail) ...


Article du 10/03/2008

Les résultats globaux des municipales et cantonales

Hier soir, 9 mars à 23h13, une déclaration de Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, a été mise en ligne sur le site du ministère. Elle porte sur les données chiffrées globales des élections municipales et cantonales dont le premier tour venait de se dérouler. «A 22h30, pour les municipales, ...


Article du 10/03/2008

Des maires élus ou réélus dès le premier tour

A l'issue du premier tour des élections municipales du 9 mars 2008, voici une première liste des 25 maires élus ou réélus (source AFP). PS (10) - Jean-Marc Ayrault réélu à Nantes (Loire-Atlantique); - Gérard Collomb réélu à Lyon (Rhône); - François Hollande réélu à Tulle (Corrèze); - François Rebsamen réélu à Dijon (Côte d'Or); - Valérie Fourneyron ...


Article du 26/02/2008

La loi facilitant l'égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général validée par le Conseil constitutionnel

Le Conseil constitutionnel a rejeté le 21 février le recours contre la loi facilitant l'égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général qui prévoit notamment que, lorsqu'un parlementaire élu conseiller général démissionne de ce dernier mandat pour respecter la législation relative au cumul, son remplaçant lui succède sans qu'il ...


Article du 26/02/2008

Municipales: les Français auraient un «désir de localisation» pour résister à la volonté des médias et des partis de donner un sens national au scrutin, selon des politologues

Les élections municipales et cantonales des 9 et 16 mars prochain seront-elles un scrutin purement local ou sera-t-il mâtiné de «national»? «Les panneaux électoraux sont de retour pour trois semaines dans nos communes, commente une enquête du quotidien "Ouest-France" (25/2). Mais on n'y trouve ni la photo de Nicolas Sarkozy ni celle de Ségolène Royal ...


Article du 05/02/2008

Cantonales: les députés veulent améliorer les conditions d’exercice de la parité femmes-hommes

A un peu plus d’un mois des prochaines élections cantonales, les députés examinent à compter de ce 5 février la proposition de loi de Jean-Luc Warsmann, député maire UMP de Douzy (Ardennes) et président de la commission des lois, «facilitant l'égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général». Lors du dernier renouvellement des ...


Article du 07/01/2008

Pièces à fournir au moment de l'élection des députés, conseillers généraux et conseillers municipaux

L'arrêté du 19 décembre, pris en application des articles R. 5 et R. 60 du Code électoral, liste les pièces permettant de justifier de son identité au moment du vote dans les communes de 3.500 habitants et plus, pour l'élection des députés, conseillers généraux et conseillers municipaux: Carte nationale d'identité, Passeport, Carte d'identité de ...


Article du 20/12/2007

Pour pérenniser le vote électronique, les communes utilisatrices souhaitent des aménagements et que l’on rassure les électeurs

Le Forum des droits sur l’internet vient de publier un rapport intermédiaire sur le vote électronique. Ce rapport, qui rend compte des résultats d’une enquête menée par le Forum, montre que les 78 communes (soit 1.633 bureaux de vote) qui ont utilisé des machines à voter sont globalement satisfaites du dispositif. Parmi les motivations avancées par ...


Article du 03/12/2007

Législatives: le Conseil constitutionnel annule les opérations électorales dans deux circonscriptions

Lors de sa séance du 29 novembre 2007, le Conseil constitutionnel a annulé les opérations électorales dans deux circonscriptions, invalidant les élections des députés Philippe Pemezec et Jean-Pierre Gorges. Philippe Pemezec, dans la XIIe circonscription des Hauts-de-Seine, se voit reproché d’avoir bénéficié d’une installation de sa permanence électorale ...


Article du 29/11/2007

Temps de paroles pour les élections cantonales et municipales: le CSA précise les règles à suivre

Le Conseil supérieur de l’Audiovisuel (CSA) vient de mettre la dernière main à une recommandation sur les temps de paroles pour les élections cantonales et municipales, qui se dérouleront les 9 et 16 mars 2008. Cette recommandation, qui sera prochainement publiée au Journal officiel (voir lien ci-dessous), s'applique à compter du 1er février 2008. ...


Article du 12/11/2007

Vote électronique: le ministère de l’Intérieur pourait faire des propositions lors du Congrès des maires

Le ministère de l'Intérieur a mis en place son groupe de travail sur le vote électronique, indique la lettre «e-Locale» (12/11). Des auditions de communes, d'experts et d'associations sont actuellement menées à un rythme accéléré. L'objectif affiché par la place Beauvau est en effet d'aboutir à une «position» qui doit être rendue publique lors du Congrès ...


Article du 09/11/2007

Le coût moyen par électeur inscrit est de 2,84 euros pour les élections municipales

Selon Henri de Raincourt (UMP, Yonne), rapporteur spécial du Sénat de la mission «Administration générale et territoriale de l'Etat», le coût des élections qui se tiendront en 2008 s’élève à 177,3 millions d'euros. Le coût moyen pour chaque consultation électorale par électeur inscrit est de: - 2,84 euros pour les élections municipales; - 3,48 euros ...


Article du 30/10/2007

Le Conseil constitutionnel confirme l'élection sénatoriale de l'Hérault

Lors de sa séance du 25 octobre 2007, le Conseil constitutionnel, après avoir mis en oeuvre une procédure contradictoire, a confirmé l’élection sénatoriale de l'Hérault et rejeté la requête dirigée contre l'élection. Dans son communiqué, le Conseil constitutionnel annonce qu'il poursuivra à l'avenir ce développement du contradictoire dans le traitement ...


Article du 25/10/2007

Michèle Alliot-Marie annonce un nouveau découpage électoral dont les travaux démarreront «mi-2008»

La ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a déclaré lors d'une audition le 24 octobre à l'Assemblée qu'un «nouveau découpage électoral» devrait être présenté «en milieu d'année 2008», a-t-on appris de source parlementaire. La ministre a fait cette annonce lors d'une audition à huis clos devant la commission des Lois, dans le cadre de l'examen ...


Article du 12/10/2007

Les élections municipales et cantonales se tiendront les 9 et 16 mars 2008

La ministre de l’Intérieur a présenté jeudi en conseil des ministres un décret fixant la date de renouvellement des conseils municipaux et portant convocation des électeurs. Ce décret prévoit que les élections municipales se dérouleront les dimanches 9 et 16 mars 2008. Elles se tiendront le même jour que les élections cantonales dans les cantons ...


Article du 06/09/2007

Le sénateur Jean-Louis Masson propose d'organiser les élections législatives en même temps que la présidentielle

Dans une proposition de loi, Jean-Louis Masson, sénateur non inscrit de Moselle, propose que les élections législatives soient organisées en même temps que la présidentielle, hors les cas de décès ou de démission du président de la République et celui de dissolution de l'Assemblée nationale. Il rappelle que les élections législatives de juin 2007 ...


Article du 05/09/2007

Ecosse: le «chaos du vote électronique» aboutit à l’annulation intempestive de 70.000 votes

Les élections parlementaires écossaises de 2007 montrent bien que la promesse d'obtenir immédiatement les résultats en mode électronique n'est pas toujours tenue par la technologie. En mai dernier, lors des élections législatives, le système écossais de vote électronique a annulé de lui-même quelque 70.000 votes. Le plus grave, selon la BBC qui donne ...


Article du 04/09/2007

La participation électorale dépend largement de la qualité de l'inscription sur les listes électorales, selon le Centre d’analyse stratégique (CAS)

«L'essentiel en matière de participation se joue dans l'inscription sur les listes électorales», souligne le Centre d’analyse stratégique (CAS) dans une étude consacrée aux «Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes» (1). L’ex-Commissariat du plan note dans ce rapport qu’«entre le début des années 1980 et le début des années 2000, on a assisté, ...


Article du 02/07/2007

Sur les 583 contestations des élections législatives, le Conseil en examinera 92

Le Conseil constitutionnel a enregistré, le 29 juin, délai maximum légal du dépôt des requêtes, un nombre record de 583 contestations des élections législatives (1). Le Conseil n'entend cependant pas retenir comme cause d'invalidation l'absence de redécoupage des circonscriptions qui motive notamment la plupart des réclamations des candidats du Front ...


Article du 27/06/2007

Une proposition de loi pour interdire les machines à voter

Philippe Dallier, sénateur UMP, maire des Pavillon-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), a déposé une proposition de loi visant à interdire les machines à voter qui ont soulevé une polémique lors des scrutins de mai et juin derniers. Il souligne que «le seul intérêt de ces machines à voter étant de permettre l'obtention des résultats d'une élection, une ...


Article du 19/06/2007

Un premier bilan de l’expérimentation, le 22 avril dernier, du vote «par note» et du vote «par approbation» dans trois communes

Un pré-rapport du Centre d’analyse stratégique (CAS, ex-Commissariat du plan), dresse un premier bilan de l’expérimentation, le 22 avril dernier, du vote «par note» et du vote «par approbation» dans trois communes - Illkirch (Bas-Rhin), Louvigny (Calvados), Cigné (Mayenne). Cette expérimentation, qui s’est déroulée lors du premier tour de l’élection ...


Article du 18/06/2007

40,01%: nouveau record d'abstention à l'occasion du second tour des législatives

Comme au premier tour la semaine dernière, quatre Français sur dix ont boudé les urnes dimanche 18 juin, établissant un nouveau record d'abstention à l'occasion du second tour des législatives, à 40,01%. Il n'y a donc pas eu de remobilisation générale après la très faible participation du premier tour de scrutin le 10 juin, où le taux d'abstention ...


Article du 18/06/2007

107 femmes ont été élues, soit 18,54% de l'Assemblée

Le nombre de femmes élues député lors des élections législatives des 10 et 17 juin est en nette progression, passant de 71 en 2002 à 107 en 2007. Les effectifs de la nouvelle Assemblée nationale seront à 18,54% féminins: une élue verte (25%), 45 UMP (14,2%), 48 PS (24,12%), 4 PRG (57,1%), 1 MPF, 5 divers gauche (71,4%) et 3 PC (17,6%). Le nombre ...


Article du 15/06/2007

Candidats: attention à la création de blogs financés par de la publicité

L'utilisation d'un hébergement gratuit pour son blog par un candidat aux élections est possible, mais ce site ne doit pas faire apparaître de publicités pour des tiers, quels qu'ils soient. La Commission nationale des comptes de campagne et des financements politique (CNCCFP) a ainsi attiré, via l’AFP, l'attention des candidats sur l'utilisation des ...


Article du 11/06/2007

Participation: 22 points de moins entre les premiers tours de la présidentielle (82,57%) et des législatives (60,54%)

Cinq semaines après avoir frôlé un record de participation à l'élection présidentielle, les Français ont massivement boudé les urnes dimanche 10 juin avec un taux d'abstention jamais atteint à un premier tour de législatives. Le taux d'abstention atteindrait dimanche 39,46% selon la ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie, soit 3,59 points de ...


Article du 11/06/2007

Sur onze ministres candidats, sept élus au premier tour

Les 11 membres du gouvernement candidats aux législatives s'en tirent plutôt bien. Sept d'entre eux ont été élus dès le premier tour dimanche, à commencer par le Premier ministre François Fillon dans son fief de la Sarthe. Ce dernier, qui avait prévenu qu'il démissionnerait s'il n'avait pas la confiance de ses électeurs, a été facilement réélu dans ...


Article du 04/06/2007

Le Conseil constitutionnel estime que le législateur devrait modifier le découpage des circonscriptions législatives

Le principe d'égalité constitutionnel devant le suffrage, qui impose que l'Assemblée nationale soit élue sur des bases essentiellement démographiques, est-il respecté par le législateur? Non, mais c’est au législateur et non au Conseil constitutionnel de régler la question. Telle est la réponse qu’ont faite, pour la troisième fois en 4 ans, les «sages» ...


Article du 29/05/2007

L’Etat américain de Floride interdit l’utilisation des machines à voter à écran tactile, pour les remplacer par des machines à scan optique

Après un audit mené par des experts en sécurité concluant à la vulnérabilité au piratage des machines à voter à écran tactile, l’Etat de Floride (USA) à décidé de ne pas utiliser ce type de machines. Elles seront donc remplacées par des machines à scanner optique des bulletins de vote papier. La principale raison de ce changement tient à l’impossibilité ...


Article du 24/05/2007

Législatives: 7.639 candidats, dont 3.177 femmes (41,6%) pour 577 circonscriptions

A l'issue de la période de dépôt des candidatures en préfecture qui s'est achevée vendredi 18 mai et sous réserve des dernières décisions des tribunaux administratifs, le nombre de candidats aux élections législatives dans les 577 circonscriptions s'élève à 7.639, dont 3.177 femmes (soit 41,6%). Ce nombre est en baisse par rapport à 2002 où 8.444 candidats ...


Article du 18/05/2007

Législatives: l’organisation matérielle du scrutin commentée dans la traditionnelle circulaire aux maires

Le ministre de l’Intérieur publie, comme traditionnellement, deux circulaires à propos de l’élection des députés, fixée aux dimanches 10 et 17 juin 2007 (samedis 2 et 16 juin 2007 en Polynésie française et les samedis 9 et 16 juin 2007 en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique et à Saint-Pierre-et-Miquelon - décret n° 2007-589 du 24 avril 2007). L’une ...


Article du 15/05/2007

Machines à voter: le Conseil constitutionnel propose de créer plus de bureaux de vote et de les mettre localement en réseau

Dans son bilan technique du second tour de la présidentielle, le Conseil constitutionnel estime que les machines à voter ont, dans l'ensemble, mieux fonctionné, ou été mieux utilisées, qu'au premier tour. Un «léger incident» est toutefois à déplorer pour un bureau où l'impression des résultats s'est révélée illisible par mauvais fonctionnement du ...


Article du 11/05/2007

L'association Ordinateurs de Vote (OdV) lance une assurance contre les aléas du vote électronique

L'association Ordinateurs de Vote (OdV), qui mène campagne contre les machines à voter, a annoncé hier jeudi son intention de lancer à l'intention des candidats aux prochaines élections une assurance contre les aléas du vote électronique. «MAV (pour machines à voter) Assurance» devrait être disponible dans les dix jours pour les candidats aux législatives ...


Article du 09/05/2007

Vote Sarkozy dans les zones péri-urbaines, vote Royal dans les cités

En banlieue, le vote en faveur de Nicolas Sarkozy a culminé dans les zones résidentielles et péri-urbaines en récupérant le vote Le Pen tandis que Ségolène Royal est arrivée en tête dans les cités, bénéficiant du regain de civisme des jeunes et d'un bon report des voix de François Bayrou, analysent des experts. En Ile-de-France, même si le score du ...


Article du 30/04/2007

Certaines machines à voter ne respecteraient toujours pas le cahier des charges, selon Le Monde

Les machines à voter de marque Nedap, agréées le 14 avril, soit neuf jours avant le premier tour de la présidentielle, ne satisfont pas complètement au règlement technique «fixant les conditions d'agrément des machines à voter», rapporte Le Monde (29/4). L'exigence 6 de ce règlement note ainsi que «les membres du bureau doivent pouvoir régler l'horloge ...



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