Environnement

Article du 09/10/2013

Les rivières du sud de la France manquent d’eau

L'eau se fait plus rare dans les rivières de la moitié sud de la France, selon une analyse publiée hier par l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema) qui appelle à des actions volontaristes pour préserver cette ressource. « Il apparaît clairement une tendance à la ...


Article du 23/09/2013

Conférence environnementale : des responsabilités pour les collectivités, mais pas de moyens

Beaucoup d’ambitions, peu de moyens. C’est, une fois encore, l’impression qui domine après les deux jours de la Conférence environnementale qui s’est tenue vendredi et samedi derniers. Ouverte par François Hollande et clôturée par Jean-Marc Ayrault, cette conférence n’a pas enthousiasmé ...


Article du 23/09/2013

Vers l’introduction du préjudice écologique dans le Code civil

Nommée le 24 avril dernier, la mission menée par le professeur de droit Yves Jégouzo et chargée de travailler sur la notion de préjudice écologique a remis son rapport la semaine dernière à Christiane Taubira, ministre de la Justice. Cette dernière souhaite qu’il soit introduit dans ...


Article du 20/09/2013

Avant la Conférence environnementale, beaucoup de questions en suspens

Un an tout juste après la première, la deuxième Conférence environnementale s’ouvre aujourd’hui pour deux jours, en présence de quatorze ministres et ouverte par le président de la République. La première édition avait été celle des grandes annonces – lancement ...


Article du 12/09/2013

Transition écologique : un report de plus

Riche actualité, hier, en matière d’environnement et de transition écologique : en une seule journée, un report, un rapport, une nouvelle instance et un programme… La nouvelle probablement la plus importante est le report du projet de loi de programmation sur la transition énergétique, annoncée ...


Article du 25/07/2013

La contamination des cours d'eau par les pesticides « quasi généralisée », selon le ministère de l’Ecologie

La contamination par les pesticides des cours d'eau en France est « quasi généralisée », les grandes régions agricoles ou viticoles du Bassin parisien, du Nord et du Sud-Ouest étant les plus touchées, indique le commissariat général au développement durable dans une note ...


Article du 19/06/2013

Vacances propres : trois millions de sacs pour 2013

L’opération Vacances propres, menée chaque année en partenariat avec l’Association des maires de France et Eco-Emballages, s’est fixée pour objectif de distribuer trois millions de sacs cette année aux 1 000 collectivités locales partenaires du programme. L’année dernière, ...


Article du 14/06/2013

Nitrates : la France condamnée

L’arrêt de la Cour de justice européenne est tombé hier : la France est condamnée pour « manquement » aux obligations de la directive européenne nitrates de 1991. La Cour reproche – depuis des années – à la France de « sous-estimer » les zones touchées ...


Article du 06/06/2013

Des parlementaires veulent une loi pour interdire les pesticides dans les collectivités

La cause de la défense des abeilles transcende les clivages politiques : la réunion organisée hier au Sénat par le Comité de soutien des élus à l’abeille et aux apiculteurs regroupait des élus de tous bords, du PCF à l’UMP. À l’image d’ailleurs du comité ...


Article du 17/05/2013

Adoption unanime au Sénat de la proposition de loi sur le préjudice écologique

Le Sénat a adopté hier à l’unanimité la proposition de loi du sénateur de Vendée Bruno Retailleau visant à inscrire le préjudice écologique dans le code civil. Cette initiative a été inspirée par les récentes jurisprudences, notamment celle qui a fait suite à la catastrophe ...


Article du 19/04/2013

Le Sénat donne son feu vert pour inscrire le préjudice écologique dans le Code civil

La commission des lois du Sénat a adopté mercredi une proposition de loi visant à introduire le préjudice écologique dans le Code civil, présentée par le sénateur de Vendée, Bruno Retailleau qui est, par ailleurs, président du conseil général de Vendée. Ce département avait été ...


Article du 03/04/2013

Algues vertes : l’État condamné à indemniser les communes

Quatre communes des Côtes-d’Armor, frappées chaque année par le fléau des algues vertes qui se déversent par dizaines de tonnes sur leurs plages, ont vu leur action en justice couronnée de succès, devant la cour administrative d’appel de Nantes. Ces communes avaient engagé des procédures pour ...


Article du 12/03/2013

Le plan de rénovation énergétique des logements connu « vers la fin mars »

Annoncée en février, puis à la mi-mars, la présentation du plan de rénovation énergétique des logements devrait avoir lieu finalement « vers la fin du mois de mars », a déclaré hier Delphine Batho, ministre de l'Ecologie et de l'Energie, qui pilote ce dossier avec la ministre du Logement, Cécile ...


Article du 07/03/2013

Le palmarès 2012 des villes et villages fleuris

Le palmarès 2012 des villes et villages fleuris a été décerné hier par Sylvia Pinel, ministre de l’Artisanat, du Commerce et du Tourisme, lors d’une cérémonie au Pavillon d’Armenonville, à Paris. Huit communes ont reçu une quatrième fleur, tandis que deux ont reçu le prix de la ...


Article du 28/02/2013

La rénovation thermique des bâtiments confrontée à la rigueur budgétaire

Au lendemain du séminaire interministériel de mardi dernier consacré à la relance du secteur du bâtiment, qui s’est tenu à l’Élysée, une table ronde a été organisée hier à l’initiative de la commission du développement durable de l’Assemblée nationale, sur ...


Article du 27/02/2013

Les collectivités consultées pour améliorer les Bilans carbone

Alors que le bilan des collectivités ayant réalisé leur Bilan carbone réglementaire apparaît peu flatteur, l’Association Bilan Carbone (ABC), l’Ademe et l’Association des maires de France lancent une enquête en vue d’améliorer le dispositif. L’article 75 de la loi Grenelle II imposait ...


Article du 22/02/2013

7e édition de la Fête de la nature

Le coup d’envoi de la 7e édition de la Fête de la nature sera donné le 22 mai prochain à l’occasion de la journée mondiale de la biodiversité. Pendant cinq jours, des manifestations gratuites seront organisées sur tout le territoire français par un millier d’acteurs mobilisés pour l’occasion. La ...


Article du 19/02/2013

Deux scénarios pour l’Agence française de la biodiversité

La future Agence française de la biodiversité, voulue par le président de la République, François Hollande, pourrait regrouper différents établissements existants en charge de la protection de la nature et compter jusqu'à 1 000 agents, selon les deux spécialistes missionnés pour en définir les ...


Article du 07/02/2013

Le gouvernement annonce un vaste plan de lutte contre la pollution

Le gouvernement a réuni hier soir le CIQA (Comité interministériel de la qualité de l’air), et a présenté les 38 mesures proposées par ce comité pour réduire la pollution atmosphérique, au moment où la France est montrée du doigt par la commission européenne pour le non-respect ...


Article du 07/02/2013

La réforme du code minier sera présentée au Parlement à l’automne

Delphine Batho et Arnaud Montebourg, respectivement ministres de l’Écologie et du Redressement productif, ont présenté hier en Conseil des ministres les grandes lignes de la réforme du code minier, sur les bases des travaux menés par le Conseiller d’État Thierry Thuot. Celui-ci a rencontré, depuis l’automne ...


Article du 05/02/2013

Delphine Batho se prononce pour l’enfouissement des déchets radioactifs

La ministre de l’Écologie, Delphine Batho, a défendu hier la technique d’enfouissement profond des déchets radioactifs, à l’issue d’une visite sur le chantier du site de Bure, entre Meuse et Haute-Marne. La ministre y a présidé le Comité de haut niveau, instance réunissant les élus ...


Article du 01/02/2013

Nouvelle polémique sur le gaz de schiste

Le lancement d’un nouveau rapport parlementaire sur l’extraction des gaz de schiste a suscité l’émoi dans le milieu des opposants à cette technique. L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques a en effet confié hier au député Christian Bataille (Nord) ...


Article du 31/01/2013

Les sénateurs adoptent une proposition de loi facilitant l’abattage des loups

Le Sénat a adopté hier une proposition de loi présentée par le sénateur de la Lozère Alain Bertrand, visant à faciliter l’abattage des loups dans certaines communes. Ce texte, constitué d’un article unique, prévoit la création de « zones de protection renforcée » (ZPR) définies ...


Article du 04/01/2013

Trame verte et bleue : le décret est enfin paru

Il aura fallu deux ans et demi pour que la notion de trame verte et bleue, mesure emblématique des lois Grenelle I et II, prenne corps dans un décret d’application. C’est le 29 décembre dernier qu’est en effet paru le décret 2012-1492 relatif à la trame verte et bleue et introduisant dans le Code de l’environnement ...


Article du 18/12/2012

Le label national EcoQuartier officiellement lancé

La ministre de l'Egalité des territoires et du Logement, Cécile Duflot, a officiellement lancé vendredi dernier à Brétigny-sur-Orge, dans l’Essonne, le label national EcoQuartier. « La transition écologique est un passage obligé pour construire la ville de demain », a déclaré Cécile ...


Article du 14/12/2012

Le projet de loi sur la participation du public aux décisions environnementales adopté par l’Assemblée

L’Assemblée nationale a voté hier après-midi le projet de loi sur le principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement, après que celui-ci eut été légèrement amendé et adopté en commission mixte paritaire (CMP). Ce texte vise à ...


Article du 11/12/2012

Sept collectivités récompensées par les « Trophées des villes électromobiles »

A l’occasion du premier Congrès des collectivités électromobiles qui s’est tenu le 4 décembre dernier à La Rochelle, l’Avere-France, association dont le but est de promouvoir l’acquisition et l’utilisation de véhicules électriques et hybrides, a décerné les troisièmes ...


Article du 05/12/2012

Transition énergétique : le Premier ministre fixe les priorités

Jean-Marc Ayrault a réuni hier un séminaire gouvernemental sur la transition énergétique, destiné à préciser aux vingt ministres de plein exercice leurs obligations dans ce domaine et les modalités de l’évaluation dont cette politique fera l’objet. Ce dernier point semble particulièrement ...


Article du 30/11/2012

Le débat sur la transition énergétique prolongé jusqu’en septembre 2013

À l’issue de la première réunion du Conseil national du débat sur la transition énergétique, tenue hier après-midi, la ministre de l’Écologie Delphine Batho a précisé que le projet de loi de programmation sur la transition énergétique, initialement prévu pour juin ou juillet ...


Article du 23/11/2012

L'Assemblée adopte un projet de loi sur l'information du public en matière d'environnement

L'Assemblée nationale a largement voté dans la nuit de mercredi à jeudi un projet de loi, adopté à l'unanimité au Sénat, et visant à garantir la participation du public aux décisions prises en matière d'environnement telle que prévue par la Charte de l'environnement de 2004. « Cette loi s'intègre ...


Article du 06/11/2012

Gaz de schiste : le gouvernement ne suivra pas les préconisations de Louis Gallois

Il y a un domaine dans lequel le gouvernement a annoncé, dès hier, son intention de ne pas suivre les préconisations du rapport Gallois : c’est celui des recherches sur l’extraction des gaz de schiste. En effet, le rapport du commissaire général à l’investissement recommande – ce qui est une ...


Article du 02/11/2012

Un guide pratique de l’affichage CO2

Le ministère de l’Écologie et l’Ademe viennent de publier un « guide méthodologique » concernant l’affichage CO2 qui entrera en vigueur dans moins d’un an, comme le prévoit la loi Grenelle II (article 228). À partir du 1er octobre 2013 en effet, toute entreprise ou collectivité organisant ...


Article du 24/10/2012

La proposition de loi Brottes sur les tarifs de l’énergie déclarée irrecevable

La commission des Affaires économiques du Sénat, chargée de l’examen de la proposition de loi Brottes sur la tarification progressive de l’énergie, a déclaré le texte irrecevable hier, par 20 voix contre 19. Les sénateurs du groupe communiste, qui avaient déposé la motion d’irrecevabilité, ...


Article du 04/10/2012

Le gouvernement veut créer un « bonus d’usage » à l’utilisation des voitures électriques

Le gouvernement souhaite aller plus loin que les bonus à l’achat dans le cadre de son plan automobile lancé en juillet dernier, et offrir un « bonus d’usage » aux propriétaires de véhicules électriques, a affirmé hier Delphine Batho, ministre de l’Écologie. En collaboration avec collectivités ...


Article du 26/09/2012

Satisfaction des élus après la confirmation de la condamnation de Total dans le procès Erika

La Cour de cassation a définitivement confirmé hier la condamnation de Total dans l’affaire du naufrage du pétrolier Erika survenu au large des côtes bretonnes en 1999. En 2010, la cour d’appel de Paris avait exonéré Total de toute responsabilité civile, ne condamnant le groupe pétrolier qu’au ...


Article du 24/09/2012

Après la Conférence environnementale, le gouvernement livre sa feuille de route

Comme cela avait été annoncé à l’issue de la Conférence environnementale, le gouvernement a publié, jeudi 20 septembre, sa « feuille de route pour la transition écologique ». Ce document fixe les modalités de réalisation des grands axes annoncés pendant la conférence. La feuille ...


Article du 21/09/2012

Pollution : la ministre de l’Ecologie enterre les Zapa

Le dispositif des Zones d'actions prioritaires pour l'air (Zapa), qui vise à réduire la circulation des véhicules polluants en ville, sera revu d'ici à janvier, a annoncé hier la ministre de l'Ecologie, Delphine Batho. « Un comité interministériel sur la qualité de l’air va travailler avec les villes ...


Article du 17/09/2012

De nombreuses annonces au sortir de la Conférence environnementale

La Conférence environnementale qui s’est tenue les 14 et 15 septembre a été le théâtre d’un certain nombre d’annonces importantes, dont les modalités et les moyens ne seront fixés qu’ultérieurement. Le président de la République a tenu à placer les questions d’environnement ...


Article du 17/09/2012

Conférence environnementale : des réactions nuancées

Parmi les associations écologistes, les réactions ont quelque peu différé entre le discours d’ouverture de François Hollande et celui du Premier ministre en clôture. Le premier a provoqué une grande satisfaction, notamment chez Nicolas Hulot : « Il y a une vision, des objectifs, une cohérence. Cela ...


Article du 14/09/2012

La question centrale de la Conférence environnementale sera celle des moyens

La Conférence environnementale organisée par le gouvernement commence aujourd’hui et durera deux jours. Axée sur la transition énergétique et la préservation de la biodiversité, elle suscite de grandes attentes. Sur le modèle inauguré par le Grenelle de l’Environnement, la Conférence environnementale ...



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