Environnement

Article du 22/07/2005

Protection contre les inondations : la Commission européenne prépare une directive

La Commission européenne souhaite avoir l’avis des Européens sur le futur plan d'action de l'Union visant à réduire les risques que les inondations font courir aux personnes, aux biens et à l'environnement. Une consultation par Internet a été lancée jusqu’au 14 septembre 2005 (voir lien). Les résultats seront intégrés dans une directive concernant ...


Article du 01/07/2005

Les candidatures aux 15e trophées Eco actions peuvent être déposées jusqu’au 30 juillet prochain

Pour la quinzième année consécutive, l’association des maires pour l’environnement et le développement durable « Les Eco Maires » organise les Trophées Eco actions. Ce concours, ouvert à toutes les communes et établissements publics de coopération intercommunale, récompense des actions locales innovantes en matière d’environnement et de développement ...


Article du 21/06/2005

Pollutions agricoles : Ille-et-Vilaine, Mayenne et Loire-Atlantique en tête des départements pour le nombre d’agriculteurs engagés dans le programme de modernisation

Le ministère de l’Agriculture a dressé, au 31 décembre 2004, le bilan du second programme de modernisation des pollutions d'origine agricole (PMPOA 2). Depuis le début du programme, sur les quelque 107 000 déclarations d’engagement déposées, seuls 8 200 agriculteurs ont remis un dossier d’engagement financier. Depuis le début du programme PMPOA et ...


Article du 15/06/2005

Pavillons bleus : 97 communes françaises récompensées en 2005

86 ports et 271 plages de 97 communes françaises pourront hisser cet été le "Pavillon bleu", un label européen d'environnement décerné mardi par la Fondation pour l'éducation à l'environnement en Europe (FEEE), selon un communiqué. Ce label privé est décerné dans 28 pays. Il distingue les communes (du littoral et de l'intérieur) et les ports qui respectent ...


Article du 13/06/2005

Les 8èmes rencontres de l'intercommunalité et de l'environnement se penchent sur la gestion des déchets, de l'eau et de l'assainissement

Pour mesurer l’impact de la montée en puissance des communautés dans la gestion des déchets, de l'eau et l'assainissement, l’Assemblée des communautés de France (AdCF) organise mercredi prochain à l'Assemblée nationale les 8èmes rencontres de l’intercommunalité et de l’environnement. Traditionnellement consacrée à la gestion des déchets, la manifestation ...


Article du 13/06/2005

Le Conseil général du Gers devrait organiser en septembre un référendum local sur les essais d'OGM

Les organisateurs d'une pétition en faveur d'un référendum sur les essais d’organismes génétiquement modifiés (OGM), en plein champ dans le Gers, ont remis ce lundi au conseil général 16 312 signatures, soit 12,5% du corps électoral, dépassant sensiblement le seuil des 10% (environ 14 000 électeurs) nécessaire pour l'organisation d'une telle consultation. Le ...


Article du 10/06/2005

Plan national d'action contre le bruit

Les nuisances sonores prennent une part sans cesse plus importante dans les préoccupations des Français, souligne une circulaire interministérielle (Intérieur-Ecologie) (1). La dernière enquête sur la qualité de vie des Français, réactualisée par l’INSEE en octobre 2002, confirme cette tendance : parmi les nuisances recensées dans les communes ou ...


Article du 25/05/2005

La Fédération des parcs naturels régionaux de France et Réserves naturelles de France signent une convention-cadre pour la gestion des espaces naturels

Lors du Congrès annuel des réserves naturelles qui se tenait la semaine dernière dans le parc naturel régional du Vercors, une convention-cadre a été signée entre la Fédération des parcs naturels régionaux et Réserves naturelles de France. La célébration des vingt ans de la création de la plus grande réserve naturelle de France, celle des Hauts-Plateaux ...


Article du 11/05/2005

Deux députés font la promotion du sac plastique biodégradable

Deux députés, Yves Jégo, président de la communauté de communes des deux fleuves (UMP, Seine-et-Marne), et Laurent Wauquiez (UMP, Haute-Loire), ont appelé mardi l'ensemble de leurs collègues à se mobiliser pour défendre la distribution aux caisses des magasins de sacs plastiques biodégradables, seule solution alliant "le respect de l'environnement ...


Article du 02/05/2005

Ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône : l'enquête publique prévue par la loi sur l'eau débutera le 16 mai pour "branche est"

Réseau ferré de France (RFF) annonce que l’enquête publique prévue par la « loi sur l’eau » visant la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône branche-est débutera le 16 mai prochain. Les mairies concernées par les unités hydrographiques « basse vallée de l’Ognon », « moyenne vallée de l’Ognon », « haute vallée de l’Ognon » et « vallée du Doubs » ...


Article du 21/04/2005

Un projet de loi adapte le droit de l’environnement au droit communautaire

La ministre déléguée aux Affaires européennes, Claudie Haigneré, a présenté, hier, en Conseil des ministres, un projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement. Ce projet de loi transpose en droit interne plusieurs textes communautaires dans le domaine de l'environnement et comporte ...


Article du 08/04/2005

OGM : Martin Malvy va proposer à la région Midi-Pyrénées de rejoindre 20 régions d'Europe favorables à une protection accrue de l'agriculture

Alors que le gouvernement a annoncé hier une consultation du public sur 11 nouveaux programmes de recherche sur les OGM, Martin Malvy a annoncé qu'il proposerait prochainement au Conseil régional Midi-Pyrénées d'adhérer à la « Charte des régions et des autorités locales d'Europe sur la coexistence entre les cultures génétiquement modifiées, conventionnelles ...


Article du 10/03/2005

Les communautés urbaines face aux défis du développement durable

L’Association des communautés urbaines de France (ACUF) a souhaité valoriser les démarches de développement durable que les 14 communautés ont entreprises et publie un recueil d’expériences et de questionnements, qui s’appuie sur des expériences de terrain des différentes communautés urbaines (1). Il fera régulièrement l’objet de mises à jour et de ...


Article du 07/03/2005

Le gouvernement va étudier la faisabilité d'une division par quatre des émissions de gaz à effet de serre

Jean-Pierre Raffarin a demandé lundi au Conseil national du développement durable (CNDD) d'examiner les "voies possibles" pour une division par quatre d'ici 2050 des émissions de gaz à effet de serre responsables du réchauffement climatique, conformément au voeu de Jacques Chirac. Le chef de l'Etat a appelé le 15 février dernier la communauté internationale ...


Article du 28/02/2005

La Charte de l'environnement devait être approuvée par le Congrès de Versailles

La semaine politique sera, notamment, dominée par l'adoption ce lundi par le Parlement réuni en Congrès de la révision constitutionnelle ouvrant la voie au référendum européen. 907 parlementaires (576 députés et 331 sénateurs) sont convoqués au château de Versailles pour entériner la révision de l'article XV de la Constitution, nécessaire pour l'adoption ...


Article du 23/02/2005

Jean-Pierre Raffarin s'engage à préserver le budget de l'Ecologie

Le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin s'est engagé, mardi, à préserver le budget du ministère de l'Ecologie des coupes budgétaires en promettant notamment de ne pas faire subir en 2005 de gel de crédits à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe). "Le ministère de l'Ecologie doit avoir les moyens. J'ai demandé à ce qu'il ...


Article du 02/02/2005

Ouverture de la Journée mondiale des zones humides

Comme chaque année depuis 1997, le 2 février est la Journée mondiale des zones humides, proclamée par l’Organisation des Nations-Unies. Cette journée célèbre la date anniversaire de la signature en 1971, dans la ville de Ramsar (Iran), de la convention sur les zones humides d’importance internationale. Ainsi, chaque 2 février, des manifestations ...


Article du 05/01/2005

« Après-mines » : les installations hydrauliques de sécurité pour le pompage et le traitement des eaux qui ne seraient pas reprises par les collectivités locales seront confiées au BRGM

Le ministre délégué à l’Industrie a présenté lundi en Conseil des ministres une communication relative à la mise en place du plan d’action pour " l’après-mine ". En 2004, année marquée par l’arrêt de l’exploitation de la dernière mine de charbon française, le Gouvernement a accéléré la mise en œuvre de son plan pour l’après-mine dans ses aspects ...


Article du 03/09/2004

Les communes ont dépensé 16,2 milliards d’euros pour l’environnement en 2002

Le Trésor public a réalisé une étude sur les dépenses des communes et de leurs groupements pour l’environnement en 2002. Il s’agit d’une centralisation des comptes des structures publiques communales dont la comptabilité et tenue par les services du Trésor. Les dépenses d’environnement des structures communales entrant dans le champ de cette étude ...


Article du 02/09/2004

Le gouvernement veut favoriser le travail commun entre le Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres et les collectivités territoriales

Le ministre de l’Équipement, des transports, de l’aménagement du territoire, du tourisme et de la mer et le ministre de l’Écologie et du développement durable ont présenté hier en Conseil des ministres une communication relative à la politique de préservation du littoral. « Le littoral constitue une richesse importante pour la Nation tant sur les ...


Article du 05/07/2004

Le conseil régional de Rhône-Alpes s’oppose à une implantation d'un réacteur de troisième génération EPR

Le conseil régional de Rhône-Alpes a exprimé lors d'une séance plénière son opposition à une implantation d'un réacteur de troisième génération EPR dans la région, a-t-on appris vendredi auprès de l'exécutif régional. Cette opposition s'est traduite par le rejet par 79 voix (PS, PRG, Verts) contre 78 (UDF, UMP, FN, PC), jeudi, d'une proposition des ...


Article du 01/07/2004

Lancement de la 34ème campagne de protection de l’environnement des stations de tourisme avec la Grande parade du tri

Le lancement de la Campagne Vacances propres 2004 s’est fait le 30 juin, à l'Association des maires de France, où le président Hoeffel a reçu les dirigeants de l’association Vacance propres. Depuis sa création en 1971 par quelques chefs d’entreprise, précurseurs de la protection de l’environnement et soucieux du développement durable de la planète, ...


Article du 29/06/2004

La région Basse-Normandie se prononce contre les organismes génétiquement modifiés (OGM) sur son territoire

Après les régions Poitou-Charentes, Bourgogne, Rhône-Alpes, Pays de Loire, Picardie et Nord-Pas-de-Calais, la région Basse-Normandie s'est prononcée lundi contre les organismes génétiquement modifiés (OGM) sur son territoire et pour l'implantation d'un réacteur nucléaire de troisième génération EPR à Flamanville (Manche). Le conseil régional s'est ...


Article du 25/06/2004

Après l'Assemblée, le Sénat décide que les «autorités publiques» devront appliquer le principe de précaution «dans le champ de leurs attributions respectives»

Le Parlement a donné jeudi, après un vote conforme du Sénat, son feu vert à la révision constitutionnelle en vue de faire figurer dans la Constitution "les droits et les devoirs" ainsi que "le principe de précaution" tels que définis dans la Charte de l'environnement. Des discussions, parfois vives, ont porté sur l'article 5 de la Charte qui prévoit ...


Article du 24/06/2004

Le Sénat approuve l'inscription de la Charte de l'environnement dans le préambule de la Constitution

Le Sénat a approuvé mercredi soir l'inscription, dans le préambule de la Constitution, "des droits et devoirs" tels que définis dans la Charte de l'environnement, dont l'examen est en cours à la Haute Assemblée. Les débats devaient se poursuivre ce jeudi. Les sénateurs ont voté, dans les mêmes termes que l'Assemblée nationale, l'article premier ...


Article du 21/06/2004

Epandage dans l'Aisne des boues d'épuration de la station d'Achères (Yvelines) : la polémique

L'autorisation préfectorale d'épandre dans l'Aisne des boues d'épuration de la station d'Achères (Yvelines) suscite, selon l’AFP, une polémique, et inquiète nombre d'agriculteurs qui les jugent potentiellement dangereuses et veulent un fonds de garantie pour parer à tout risque sanitaire. Issues du retraitement des eaux usées, ces boues sont utilisées ...


Article du 08/06/2004

Aéroport d'Orly : les conseils généraux de l'Essonne et du Val de Marne demandent une réunion de travail avec les maires des communes riveraines

Les présidents des conseils généraux de l'Essonne et du Val de Marne, Michel Berson (PS) et Christian Favier (PCF), ont écrit lundi au ministre des transports pour lui demander d'organiser une réunion de travail associant les maires des communes riveraines d'Orly. Dans ce courrier qui fait suite à la demande d'Aéroports de Paris (ADP) de déplacer ...


Article du 03/06/2004

Une ordonnance va prévoir la prise en compte des conséquences environnementales lors de la réalisation de programmes d'urbanisme

Le ministre de l'Ecologie et du développement durable, Serge Lepeltier, a présenté hier en Conseil des ministres une ordonnance prévoyant la prise en compte des conséquences environnementales lors de la réalisation de programmes, notamment en matière d'urbanisme. Ce texte porte transposition de la directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil ...


Article du 02/06/2004

Charte : les autorités publiques devront appliquer le principe de précaution « dans le champ de leurs attributions respectives »

Après un an de débat passionné, les députés ont voté mardi en première lecture la Charte de l'environnement qui inscrit le principe de précaution dans la Constitution, un moment historique pour les uns alors que d'autres, à gauche comme à droite, ont exprimé leur crainte voire un "malaise". "La Charte nous permet de donner un nouvel élan à la protection ...


Article du 01/06/2004

Les commissions permanentes des conseils régionaux de Picardie et du Nord-Pas-de-Calais opposées à tout essai de culture de plantes génétiquement modifiées

Les conseils régionaux de Picardie et du Nord-Pas-de-Calais se sont déclarés vendredi opposés à tous les essais de culture de plantes génétiquement modifiées en plein champ sur leur territoire. Un voeu a été adopté en ce sens par la commission permanente de chacun des deux conseils régionaux. Il ne s’agit donc que d’un « vœu » dont ...


Article du 01/06/2004

Oiseaux en ville : les stratégies municipales de lutte contre leur prolifération coûtent de 5 000 à 82 000 euros,selon une étude

Effarouchement par rayons laser ou hauts-parleurs, descente de nids, introduction de prédateurs: les services des parcs et jardins de Nancy font feu de tout bois pour déloger les corbeaux qui prolifèrent dans les parcs publics, rapporte l’AFP. A Nancy, les corbeaux freux, qui vivent en collectivité, ont bruyamment investi les arbres du parc de la ...


Article du 28/05/2004

Permis de construire aux éoliennes : Hubert Reeves demande aux maires de résister aux « intérêts à courte vue »

Hubert Reeves, astrophysicien et président de la Ligue ROC pour la préservation de la faune sauvage, se félicite du transfert aux maires du permis de construire pour les éoliennes (voir nos autres infos de ce jour). Mais, dans une lettre ouverte aux maires de France, il leur demande de résister à d’éventuelles pressions d’ « intérêts à courte vue ...


Article du 28/05/2004

Eoliennes : les députés confient au maire la délivrance des permis de construire

Les députés ont décidé jeudi de confier aux maires, et non plus aux préfets, la délivrance des permis de construire des éoliennes, qui sera obligatoirement subordonnée à l'avis conforme de la commission des sites, perspectives et paysages et à l'avis des communes voisines. Lors de l'examen du projet de loi d'orientation sur l'énergie, les députés ...


Article du 27/05/2004

L'Assemblée nationale adopte en première lecture la charte de l'environnement

L'Assemblée nationale a achevé, dans la nuit de mercredi à jeudi, l'examen en première lecture de la charte de l'environnement, projet cher à Jacques Chirac et qui inscrit le principe de précaution dans la Constitution, sans que le débat ait dissipé les inquiétudes sur ce point, à droite comme à gauche. Le vote solennel est prévu mardi 1er juin. Après ...


Article du 24/05/2004

Charte de l'environnement : le principe de précaution suscite toujours autant de réserves

Le principe de précaution, décrit dans l'article 5 de la Charte de l'environnement qui examinée demain en première lecture par les députés, concentre les plus vives critiques, aussi bien chez les parlementaires que dans la société civile. Pour ses défenseurs, ce principe "d'action" doit inciter les pouvoirs publics à prendre des mesures et conduire ...


Article du 24/05/2004

Le texte de la Charte de l'environnement

La Charte de l'environnement, qui vient en première lecture devant l'Assemblée nationale mardi, sera "adossée" à la Constitution. Une phrase dans le préambule (le texte le plus "sacré") renverra aux dix articles proprement dits. La Charte aura la même valeur constitutionnelle que la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789 et les Droits ...


Article du 21/05/2004

"Qu'est-ce qu'une politique régionale du paysage ? " : le conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur organise un séminaire sur ce thème

Le lundi 24 mai prochain, à 14h, à Marseille en l'Hôtel de région, se tiendra un colloque sur le thème "Qu'est-ce qu'une politique régionale du paysage ? " Cette rencontre répond au souhait de la région d'impulser une réflexion commune avec les acteurs des territoires, les chercheurs et les professionnels du paysage. Les paysages méditerranéens et ...


Article du 19/05/2004

Les ressources en eau sont "fragiles", selon le ministre de l'Ecologie

A l’issue de la première réunion du Comité de sécheresse, qui réunit un groupe d'experts, de représentants des usagers et des ministères concernés chargé de suivre les effets de la sécheresse sur la ressource en eau et d'anticiper les mesures à prendre, Serge Lepeltier, ministre de l'Ecologie, a fait part des ses inquiétudes. Selon le ministre, la ...


Article du 18/05/2004

Consommation d'énergie et énergies renouvelables au programme des députés

Parmi les diverses dispositions inscrites dans le projet de loi d'orientation sur l'énergie qui vient en discussion aujourd'hui à l'Assemblée nationale figure la possibilité, pour les collectivités locales, "de délimiter des zones où l'utilisation d'énergies renouvelables sera obligatoire". Ce texte propose de modifier le Code de l'urbanisme en autorisant, ...


Article du 18/05/2004

La région des Pays de la Loire se prononce contre tous les essais d'OGM

Après les régions Poitou-Charentes, Bourgogne et Rhône-Alpes, les Pays de Loire se prononcent pour l'interdiction des organismes génétiquement modifiés (OGM) sur l'ensemble de leur territoire. La commission permanente du conseil régional des Pays de la Loire s'est prononcée lundi contre tous les essais privés ou publics d'OGM et toutes les cultures ...



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