Catastrophes

Article du 26/01/2010

Solidarité avec Haïti: rappel

L'Association des maires de France rappelle que «le Centre de crise du ministère des Affaires étrangères et européennes a mis en place un fonds de concours, ouvert aux collectivités souhaitant faire un don, qui a pour but d’éviter la dispersion des moyens et permettre la coordination des initiatives». Pour accéder au communiqué de presse de l'AMF ...


Article du 15/01/2010

Haïti: l’AMF, les élus locaux, les communes et groupements de communes, solidaires de la population

Dans un communiqué, l’Association des maires de France «tient à exprimer son entière solidarité au peuple haïtien, durement frappé par un séisme dévastateur. Se joignant à l’élan de solidarité suscité par l’ampleur de cette tragédie, elle appelle les collectivités françaises à soutenir l’action des associations et ONG qui se sont mobilisées pour venir ...


Article du 17/09/2009

Les collectivités locales adoptent une position commune dans le domaine de la lutte contre les inondations

Les associations nationales de collectivités locales ont annoncé le 16 septembre qu'elles avaient adopté une position commune pour lutter contre les inondations, à l'occasion de la transposition en droit français de la directive européenne du 23 octobre 2007 (1). Cette transposition doit se faire à l'occasion de l'adoption du Grenelle 2, dont le débat ...


Article du 17/07/2009

Intempéries: 45,4 millions d'euros pour les «premières indemnisations» des biens non assurables des collectivités touchées par les tempêtes de fin 2008 et début 2009

Les collectivités territoriales touchées par les intempéries fin 2008 et début 2009 vont bénéficier d'un crédit exceptionnel de 45,4 millions d'euros, ont annoncé hier le ministre de l'Intérieur, Brice Hortefeux, et le secrétaire d'Etat aux collectivités territoriales, Alain Marleix. Dans un communiqué, les deux représentants du gouvernement précisent ...


Article du 20/03/2009

Le taux de prélèvement du fonds de prévention des risques naturels majeurs sur le produit des primes d’assurance est fixé à 12%

Un arrêté, publié au JO de ce jour, précise que le taux de prélèvement du fonds de prévention des risques naturels majeurs sur le produit des primes ou cotisations additionnelles relatives à la garantie contre le risque de catastrophes naturelles prévues à l'article L. 125-2 du Code des assurances est fixé à 12%. Cet article prévoit que les entreprises ...


Article du 25/02/2009

Le Sénat crée un groupe de travail consacré à la réforme du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

La commission des finances du Sénat a créé un groupe de travail consacré à la sécheresse de 2003 et à la réforme du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles Conformément aux engagements pris en séance publique par son président, Jean Arthuis (UC, Mayenne), la commission des finances du Sénat a constitué en son sein un groupe de travail ...


Article du 12/02/2009

Après les tempêtes, la FNCCR demande un «plan d’investissement pour sécuriser» le réseau électrique à échéance de 5 ans, estimé à 10 milliards d’euros

Les élus de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) ont exprimé, hier 11 février, leur «lassitude et leur colère face aux promesses non tenues d’Electricité réseau distribution France (ERDF), en termes de qualité de distribution d’électricité.» Constatant la chute des investissements, dans les années 2000 - selon la ...


Article du 09/02/2009

Victimes de la tempête: des instructions ont été données aux services fiscaux pour que tous les contribuables victimes «bénéficient de dégrèvements d’impôts locaux au titre des bâtiments les plus touchés»

Le Premier ministre, François Fillon, a annoncé jeudi dernier une série de mesures en faveur des sinistrés de la tempête des 24 et 25 janvier, notamment pour les sylviculteurs, tout en précisant que le montant total des dégâts ne serait connu que «dans huit jours». Le gouvernement a ainsi décidé la prise en charge à 100% de l’allocation complémentaire ...


Article du 03/02/2009

Tempête du Sud-Ouest: les assureurs s’engagent à indemniser d’ici 3 mois au plus tard les particuliers pour les dommages de moins de 2.000 euros

Christine Lagarde, ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, a réuni ce matin les assureurs pour faire le point sur leur mobilisation en réponse à la tempête dans le Sud-Ouest. Les fédérations professionnelles de l’assurance se sont engagées à indemniser au plus tard dans les trois mois tous les sinistres aux particuliers d’un montant ...


Article du 29/01/2009

L’arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle est publié

L’arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, publié au JO de ce jeudi (1), le constate «pour les dommages causés par les événements naturels d'intensité anormale non assurables (inondations et coulées de boue, inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues) qui ne relèvent pas de la garantie tempête, ouragans et cyclones» ...


Article du 28/01/2009

L’AMF apporte son «entière solidarité» avec les communes sinistrées par la tempête "Klaus"

Dans un communiqué diffusé hier, Jacques Pélissard, au nom de l’Association des maires de France, a exprimé «son entière solidarité aux maires et aux habitants des communes durement frappés, samedi dernier, par la tempête "Klaus", faisant huit morts et privant des centaines de milliers de foyers d’électricité et d’eau potable.» L’AMF a souhaité «rendre ...


Article du 28/01/2009

Tempête "Klaus": le Premier ministre doit réunir les représentants des collectivités territoriales concernées

L’arrêté portant «reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle» n’est pas encore publié au JO de ce jour pour les régions du Sud-Ouest touchées le week-end dernier par une tempête meurtrière. Interrogé mardi soir sur France 2, le Premier ministre François Fillon avait pourtant indiqué que ce texte serait publié ce mercredi. Mais, comme pour ...


Article du 28/01/2009

«L’abondance du bois abattu risque d’avoir des conséquences sur les cours du bois et les revenus des communes qui auront du mal à boucler leurs budgets 2009», estime la Fédération nationale des communes forestières

Le ministre de l'Agriculture Michel Barnier a reçu hier à Paris tous les acteurs concernés par la filière bois, indique le site de "La Gazette des communes" (27/1) dans un dossier pratique qu’elle publie (voir lien ci-dessous). Selon des premières estimations, en Aquitaine, indique le site, «la puissance de la tempête aurait mis à terre près de 250.000 ...


Article du 27/01/2009

L'état de catastrophe naturelle devrait être déclaré «le plus rapidement possible et probablement dans les quinze jours» pour les départements du Sud-Ouest touchés par la tempête Klaus

François Fillon a annoncé lundi que la «décision» de déclarer un état de catastrophe naturelle pour les départements touchés par la tempête serait prise mardi, à l'issue d'une réunion à Matignon des ministres et des «acteurs concernés». Un peu plus tôt, Michèle Alliot-Marie avait indiqué que l'état de catastrophe naturelle serait déclaré «le plus ...


Article du 26/01/2009

Tempête: Michel Barnier a affirmé que le gouvernement dégagera «les moyens de faire un nouveau plan tempête» comme en 1999

Au lendemain de la violente tempête qui a frappé le sud-ouest de la France, le chef de l’Etat s'est rendu sur le terrain en Gironde, dimanche 25 janvier. Le président est arrivé dans la forêt du Pian en Médoc, accompagné des ministres de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie, de l'Agriculture Michel Barnier, et du secrétaire ...


Article du 26/11/2008

Inondations: une réunion supplémentaire de la commission interministérielle pourrait se tenir avant le 20 décembre, en fonction «de la rapidité des maires à transmettre les dossiers»

Répondant à une question (1) de Michel Thiollière, sénateur de la Loire, sur les conséquences des pluies torrentielles qui se sont abattues les 1er, 2 et 3 novembre sur plus de 200 communes une douzaine de départements, Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, a assuré qu’elle a «décidé de faciliter ...


Article du 03/10/2008

Catastrophes naturelles: une circulaire commente le décret du 25 août 2008

Une circulaire présente les modalités d'application du décret n° 2008-843 du 25 août 2008 relatif au fonds de solidarité en faveur des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des catastrophes naturelles. L'article 110 de la loi de finances initiale pour 2008 a modifié le Code général des collectivités territoriales afin de ...


Article du 19/09/2008

Fonds de solidarité catastrophes: les subventions qui ne peuvent se cumuler avec celles du Fonds

Un arrêté relatif au Fonds de solidarité en faveur des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des catastrophes naturelles liste les subventions pour la réparation de dégâts, qui ne peuvent être cumulées avec celles perçues au titre du Fonds. Ces subventions sont les suivantes: - les subventions inscrites à la sous-action ...


Article du 03/09/2008

Tornade sur plusieurs communes du Nord: le maire d'Hautmont dénonce «les promesses non tenues» des assureurs

Le maire d'Hautmont, Joël Wilmotte (UMP), a dénoncé hier, un mois après le passage d'une tornade sur plusieurs communes du Nord, «les promesses non tenues» des assureurs et annoncé la création d'une association des sinistrés pour défendre leurs intérêts. «Nous allons créer une association des sinistrés de Hautmont pour rappeler aux assureurs que des ...


Article du 02/09/2008

Comment les aides du Fonds de solidarité «catastrophes naturelles» seront attribuées

Le Fonds de solidarité en faveur des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des catastrophes naturelles fait l’objet d’un décret (1) qui prévoit que l'indemnisation vise un «événement climatique ou géologique grave», sur un montant de dégâts compris entre 150.000 et 4 millions d'euros hors taxes. Ce nouveau fonds de solidarité, ...


Article du 25/06/2008

Communes sinistrées par la grêle: les crédits d'investissement de la DGE des communes «peuvent être mobilisés, sous réserve de l'éligibilité des projets»

En cas d’épisodes violents de grêle, comment la solidarité nationale peut-elle s’exercer, tant auprès des particuliers que des communes? Interrogé sur cette question, hier lors des questions orales à l’Assemblée nationale, Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, a précisé qu’en cas d'événements climatiques ou géologiques ...


Article du 14/03/2008

Les catastrophes naturelles et techniques ont généré dans le monde près de 46 milliards d’euros de dommages en 2007

Les catastrophes naturelles et techniques ont généré des dommages économiques de plus de 45,7 milliards d’euros, selon une étude du réassureur Swiss Re. Le numéro un mondial du secteur souligne que 20.000 personnes ont perdu la vie dans ces phénomènes et que les réassureurs ont déboursé pour ces dommages quelque 28 milliards de dollars Swiss Re a ...


Article du 19/09/2007

Le maire de Nîmes chargé d'une mission sur les «moyens de prévision et de prévention» des inondations

Le président de la République a confié à Jean-Paul Fournier, maire de Nîmes, une mission sur les «moyens de prévision et de prévention» des inondations qui «constituent le premier risque naturel en France.» Le président rappelle que ce risque concerne près d'un tiers des communes et près de cinq millions de Français. «Les perspectives du réchauffement ...


Article du 28/08/2007

Comment soutenir les communes et les victimes antillaises du cyclone Dean

L’Association des maires de France a exprimé le 21 août dernier «son entière solidarité aux maires et aux habitants des communes de Martinique durement frappés, une fois encore après la catastrophe aérienne d’août 2005, par le passage du cyclone Dean». Sur proposition du Bureau exécutif de l’AMF, une somme de 10.000 euros sera versée à la caisse de ...


Article du 15/06/2007

Cyclone Gamede (La Réunion): 7,7 millions d’euros contribueront à la réparation des dégâts aux infrastructures essentielles des collectivités territoriales

Michèle Alliot-Marie, ministre de l’Intérieur, de l’Outre-mer et des Collectivités territoriales, et Eric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, ont réuni le 13 juin le comité du fonds de secours, à la suite du cyclone Gamede qui a ravagé l'île de La Réunion du 24 au 28 février dernier. Sont notamment concernés ...


Article du 02/05/2007

Dégâts d’orage du 29 avril: les dossiers de catastrophe naturelle seront soumis à la commission

Après les intempéries survenues dimanche 29 avril 2007, essentiellement dans les départements de l’Essonne et des Yvelines, le ministre de l’Intérieur, François Baroin, indique dans un communiqué avoir donné des instructions aux préfets ainsi qu’à l’administration centrale du ministère pour que les dossiers de demande de reconnaissance de l'état de ...


Article du 27/04/2007

Les hivers secs en Méditerranée seraient annonciateurs de canicule, selon des chercheurs

Aurait-on pu prévoir la canicule de 2003 qui a fait 70 000 morts en Europe ? Peut-être, si l’on en croit les recherches menées par Robert Vautard et Pascal Yiou, chercheurs au LSCE. (Laboratoire des sciences du climat de Saclay/CEA, CNRS). Leur étude, indique le site securite-commune-info.fr, montre que les canicules en France sont toujours associées ...


Article du 02/03/2007

Cyclone Gamède: les dossiers complets des communes touchées qui auront été transmis par le préfet au 15 mars pourront être examinés par la commission interministérielle le 22 mars

Le gouvernement «veillera à ce que la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle» à La Réunion soit «conduite de façon accélérée» après le passage du cyclone Gamède, ont annoncé jeudi les services du Premier ministre Dominique de Villepin. M. de Villepin a reçu le même jour le ministre de l'Outre-mer François Baroin, qui lui a ...


Article du 20/11/2006

Le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles devrait être réformé

Le gouvernement se prépare à soumettre au Parlement une réforme du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles. Selon le quotidien "Les Echos", un texte préparé par le Trésor propose d'acorder une plus grande liberté tarifaire aux assureurs privés et d'abandonner le mécanisme de reconnaissance des catastrophes naturelles par arrêté ministériel. «Ce ...


Article du 12/07/2006

Les programmes de prévention des risques d’inondations par bassin versant vont être renforcés et les plans d’actions grands fleuves généralisés

Les cinq millions de Français qui habitent en zone inondable peuvent désormais consulter une carte de « vigilance crue », mise en ligne hier par le ministère de l'Écologie. Les cours d'eau surveillés par l'Etat y sont coloriés en fonction du risque potentiel. L'échelle est la même que pour la carte de vigilance météorologique : vert, jaune, orange ...


Article du 07/07/2006

«Assurabilité» des collectivités locales: un rapport d’étape

Après les violences urbaines, qui se sont déroulées entre le 27 octobre et le 16 novembre 2005 et qui ont occasionné de nombreux dommages matériels sur les biens des collectivités locales avec un bilan avoisinant les 60 millions d’euros, des groupes de travail ont été mis en place pour réfléchir d’une part aux conditions d’accès aux assurances par ...


Article du 06/04/2006

Gestion des inondations: le Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE) demande au Parlement européen de prendre pleinement en compte le rôle des collectivités locales

Le Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE) a fait parvenir une lettre à la commission environnement du Parlement européen, lui demandant de prendre pleinement en compte le rôle des collectivités locales dans la proposition de directive de la Commission européenne sur l'évaluation et la gestion des inondations. En outre, le CCRE veut souligner ...


Article du 15/02/2006

Sécheresse et inondations: aide financière de 1,26 million d'euros débloquée pour quatre départements

Une première enveloppe de 1,26 million d'euros va être mise en place pour les sinistrés de quatre départements qui ont subi la sécheresse ou des inondations, a annoncé mardi dans un communiqué le ministère de l'Agriculture. La Commission nationale des calamités agricoles a examiné jeudi dernier les dossiers de demandes de reconnaissance pour de nouveaux ...


Article du 01/12/2005

La mise en œuvre du plan hiver 2005-2006 pour les personnes sans-abri

La ministre déléguée à la Cohésion sociale et à la Parité a présenté hier en conseil des ministres une communication sur la mise en œuvre du plan hiver 2005-2006 pour les personnes sans-abri. Le niveau 1 (mobilisation hivernale) du plan hiver 2005-2006 est mis en œuvre depuis deux ans du 1er novembre au 31 mars. Il prévoit l’augmentation des capacités ...


Article du 24/10/2005

21,6 millions d'euros débloqués pour 23 départements

La commission nationale des calamités agricoles a donné son accord pour le versement d'un premier acompte sur crédits d'indemnisation de pertes fouragères dans 23 départements frappés par la sécheresse 2005. Au total, 21,6 millions d'euros vont être débloqués. Les départements concernés sont les suivants : Alpes-de-Haute-Provence, Aude, Cantal, ...


Article du 13/09/2005

Intempéries: une dizaine de communes gardoises, dont Nîmes, a demandé un classement en zone de catastrophe naturelle

Les intempéries de la semaine dernière dans le Gard ont fait de trois à quatre millions d'euros de dégâts pour le seul secteur de Vauvert, le plus touché par les pluies, selon la préfecture. Une délégation du ministère de l'Agriculture est sur place pour établir un bilan global, mais aucun chiffre ne sera communiqué avant plusieurs jours. Il faudra ...


Article du 09/09/2005

Près de 40 millions d’euros attribués aux départements sinistrés

La commission nationale des calamités agricoles a décidé jeudi l'attribution une «première enveloppe de crédits d'indemnisation, d'un montant de 39,3 millions d'euros» à 17 départements affectés par la sécheresse, selon le ministère de l'Agriculture. Les départements où le caractère de calamités agricoles a été reconnu en totalité jeudi sont les Hautes-Alpes, ...


Article du 29/08/2005

La France n'est pas à l'abri d'inondations dévastatrices cet automne

Les pluies diluviennes de ces derniers jours dans l'Isère ont réveillé les craintes de crues dévastatrices cet automne en France, les sols desséchés favorisant le ruissellement de l'eau, selon les experts interrogés par l'AFP. "Les premières pluies sur sol sec ont toutes les chances d'entraîner un ruissellement maximum", observe Thierry Pointet, ingénieur ...


Article du 23/06/2005

Catastrophes naturelles : l’AMF se félicite des améliorations apportées par le Sénat

L’AMF dit, dans un communiqué, se réjouir des améliorations apportées par la proposition de loi visant à améliorer la transparence et l’équité du régime d’assurance des catastrophes naturelles adoptée au Sénat en première lecture le 16 juin. En effet, l’AMF a toujours soutenu l’idée d’une meilleure association des maires et de leurs représentants ...


Article du 27/04/2005

Sécheresse: le gouvernement veut que les centrales nucléaires de bord de mer restent disponibles l'été

Le gouvernement souhaite que les centrales nucléaires de bord de mer restent disponibles cet été en cas de sécheresse, a déclaré mardi le directeur général de l'énergie et des matières premières Dominique Maillard, lors d'une conférence de presse à Bercy avec le ministre délégué à l'Industrie Patrick Devedjian. Selon le ministère de l'Ecologie, Serge ...



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