Édition du 16  octobre 2012


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Le Congrès de l'AMF axé sur l'avenir des territoires

Le 95e Congrès de l’AMF se déroulera du 19 au 22 novembre prochains à Paris, avec un programme de travaux essentiellement consacré à l’évolution des territoires. Au début d’un nouveau quinquennat et d’une nouvelle législature, et dans la suite des Etats généraux de la décentralisation, le Congrès sera clairement placé dans la perspective de l’acte III de la décentralisation.
Après la journée du 19 novembre consacrée à la réunion annuelle des maires d’Outre-mer sur les thèmes de l'emploi, des finances et des déchets, à la mairie de Paris, le congrès ouvrira le 20 avec un grand débat sur la décentralisation, suivi d’une intervention du Premier ministre Jean-Marc Ayrault. L'après-midi, une conférence-débat sur les grands enjeux de la société et des territoires dans les 20 ans à venir s'enrichira des analyses du sociologue Jean Viard, de l'économiste Michel Godet et de l'expert des questions énergétiques, Pierre Radanne.
Le 21 novembre sera marqué par plusieurs débats et ateliers sur les politiques de l’habitat ou de l’aménagement numérique du territoire.
Comme tous les ans, la question des finances locales sera aussi à l’ordre du jour, avec en plus du grand débat, un point technique sur les mesures du projet de loi de finances pour 2013, le processus de révision des valeurs locatives, et les enjeux de la dématérialisation comptable.
L’après-midi, un autre débat aura pour thème le maintien nécessaire des services offerts à la population, en dépit des difficultés liées à la diversité des territoires.
Le 22 novembre, un débat permettra d’évoquer le rôle des collectivités comme moteurs de la relance, tandis qu’un atelier se concentrera sur leur positionnement au cœur de la transition énergétique.
La séance solennelle de clôture, après une intervention de Jacques Pélissard, président de l’AMF, sera conclue par une allocution du président de la République François Hollande.

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Journal Officiel

Journal Officiel du 16  octobre 2012

  • Ministère du travail

    Avis relatif à l'extension d'un accord et d'un protocole d'accord départementaux (Bouches-du-Rhône) conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la boulangerie et pâtisserie - entreprises artisanales


    Lire le JO  

  • Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord de prévoyance conclu dans le cadre de la convention collective concernant les entreprises et exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, d'aviculture et les coopératives d'utilisation de matériel agricole de Seine-et-Marne ainsi que les entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers de la région Ile-de-France


    Lire le JO  

  • Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Arrêté du 5 octobre 2012 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations d'horticulture, de maraîchage et de pépinières du département des Vosges (n° 9882)


    Lire le JO  

  • Arrêté du 28 septembre 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics


    Lire le JO  

  • Ministère de l'intérieur

    Décret n° 2012-1151 du 15 octobre 2012 relatif à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans le département des Bouches-du-Rhône


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