Édition du 16  mars 2016


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Tout savoir sur les communes nouvelles 2015 : les cartes exclusives de Maire info

À l’occasion de la Rencontre des maires des communes nouvelles organisée ce matin à l’AMF, à Paris, un an jour pour jour après la publication de la loi du 16 mars 2015 « relative à l’amélioration du régime de la commune nouvelle », Maire info offre à ses lecteurs des cartes exclusives permettant de mieux comprendre la dynamique du mouvement de regroupement des communes.



Cette première carte permet de connaître tous les détails sur les 317 communes nouvelles créées en 2015. Chaque point représente une commune nouvelle ; plus le bleu est foncé, plus le nombre de communes regroupées est important. Pour zoomer, utiliser la molette de la souris ou les icônes + et -. Cliquer sur une commune nouvelle pour connaitre son nombre d’habitants, son chef-lieu et la liste des communes regroupées.

Il a fallu attendre la fin du mois de février pour que s’achève la parution des arrêtés au Journal officiel. Mais à présent, les chiffres sont définitifs : 1090 communes se sont regroupées en 2015 pour former 317 communes nouvelles. Elles regroupent 1,1 million d’habitants.
Un mot d’abord sur la répartition : le mouvement des communes nouvelles touche la très grande majorité du territoire : 67 départements, tous en métropole, comptent au moins une commune nouvelle, contre 34 (29 en métropole et les 5 départements d’outre-mer) qui n’en comptent aucune. Mais les départements concernés ne sont pas tous traités à la même enseigne : 17 d’entre eux ne comportent qu’une seule commune nouvelle, quand 5 seulement en comptent plus de 10. Comme depuis le début du mouvement de regroupement des communes, les départements les plus en pointe sont la Manche (36 communes nouvelles), le Maine-et-Loire (25), l’Orne (21), l’Eure (18) et le Calvados (14).
Le nombre de communes regroupées en communes nouvelles est également très variable d’un territoire à l’autre. Un peu plus de la moitié des communes nouvelles sont nées de la réunion de deux communes, et 20 % de celle de trois communes. À l’autre extrémité du prisme, c’est dans le Calvados que l’on trouve communes nouvelles regroupant le plus grand nombre de communes : Livarot Pays d’Auge (22 communes regroupées), Souleuvre-en-Bocage (19 communes), ou encore Valdallière (14). La carte ci-dessous montre clairement à quel point les départements normands et le Maine-et-Loire sont très en avance sur le reste sur pays en nombre total de communes regroupées (133 dans le Maine-et-Loire, 121 dans la Manche).



On retrouve la même diversité en termes de population. Le nombre d’habitants moyen des communes nouvelles s’établit à 3 501, mais les disparités sont considérables : un cinquième des communes nouvelles compte moins de 1000 habitants – la plus petite étant Val-d’Oronaye, dans les Alpes-de-Haute-Provence, avec 123 habitants. 3 % seulement des communes nouvelles ont plus de 10 000 habitants, le record étant détenu par Cherbourg-en-Cotentin et ses 83 971 habitants. Il est à noter que sur les 11 communes nouvelles de plus de 10 000 habitants, 8 sont dans le seul département du Maine-et-Loire. Ceci s’explique par le fait que dans ce département, ce sont souvent des communautés de communes entières qui ont basculé sous le régime de la commune nouvelle.
Il est à noter enfin que c’est la région capitale qui est la plus en retard dans cette dynamique : à l’exception de la Seine-et-Marne, qui compte trois communes nouvelles, aucun autre département francilien ne s’est joint au mouvement.
Le regroupement de communes n’est certainement pas fini. On sait que le gouvernement a accepté de prolonger les mesures d’incitation financière (pas de diminution de la DGF) pour les communes nouvelles qui feront l’objet d’une délibération avant le 30 juin 2016. Selon l’AMF, ce serait plus de 400 projets de communes nouvelles qui seraient actuellement en cours.
Franck Lemarc

Télécharger la carte de répartition des communes regroupées, format A3 ou format A4.
Accéder au module Communes nouvelles du site de l’AMF.
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Journal Officiel

Journal Officiel du 16  mars 2016

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  • Ministère de l'économie et des finances

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  • Ministère de l'économie et des finances

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  • Arrêté du 4 mars 2016 relatif à la composition des commissions territoriales du Centre national pour le développement du sport à Mayotte et en Nouvelle-Calédonie


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  • Arrêté du 4 mars 2016 relatif à la composition des commissions territoriales du Centre national pour le développement du sport en Martinique et en Guyane


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