Environnement

Article du 13/04/2017

Une étude unique en son genre sur la pollution lumineuse en milieu protégé

L’ANPCEN (Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturnes) vient de publier les résultats d’une étude originale qu’elle a menée sur l’île de Porquerolles, dans le Var, en partenariat avec le Parc national de Port-Cros. Cette étude a consisté à ...


Article du 10/04/2017

Fessenheim : un décret qui ne change (presque) rien

La ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, a publié hier au Journal officiel – comme elle l’avait annoncé la semaine dernière – le décret « portant abrogation de l'autorisation d'exploiter la centrale nucléaire de Fessenheim ». Mais cela ne signifie nullement ...


Article du 06/04/2017

ICPE : le 30 juin, l’autorisation unique sera la règle

La ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, a présenté hier en Conseil des ministres le projet de loi de ratification de l’ordonnance relative à l’autorisation environnementale. Il faut remonter quelques années en arrière pour comprendre le processus qui va s’achever avec ...


Article du 28/03/2017

La préfecture de la Charente retoque un arrêté anti-épandage de pesticides

Un maire n’a pas le pouvoir d’interdire l’épandage de pesticides à proximité de sa commune. C’est en substance ce que le préfet de la Charente a répondu hier au maire de Ruelle-sur-Touvre, qui avait pris un tel arrêté. L’affaire remonte à une dizaine de jours, lorsque ...


Article du 15/03/2017

Angers, Nantes et Strasbourg sacrées villes les plus vertes de France

L’Union nationale des entreprises du paysage (Unep) et Hortis, organisation professionnelle des responsables d’espaces verts en ville, ont publié, hier, leur palmarès des villes les plus vertes de France. Comme en 2014, Angers a été consacrée ville la plus verte de France, suivie par Nantes et Strasbourg. L’enquête ...


Article du 28/02/2017

« Villes et villages étoilés » : l’ANPCEN lance sa campagne de labellisation

L’Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturnes (ANPCEN) a lancé, hier, les inscriptions pour sa nouvelle campagne de labellisation « Villes et villages étoilés ». Remis depuis 2009, ce label récompense les communes qui « agissent pour la qualité de ...


Article du 21/02/2017

Arrêté épandage : retour à la case départ

La ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, a annoncé la semaine dernière qu’entre 2014 et 2015, l’usage des pesticides avait reculé de 14 % dans les zones non agricoles. C’est en partie le résultat de l’anticipation, par les collectivités, de l’interdiction d’usage ...


Article du 01/02/2017

Pesticides : les ventes reculent en France pour la première fois depuis 2008

Les ventes de pesticides aux agriculteurs ont reculé de 2,7 % en France entre 2014 et 2015, première baisse depuis le lancement d'un plan gouvernemental en 2008 visant à réduire l'utilisation des produits phytosanitaires, a annoncé lundi le ministre de l'Agriculture. Cette « inversion de la courbe ...


Article du 30/01/2017

Le gouvernement pérennise l’autorisation environnementale unique

Par une ordonnance publiée au Journal officiel vendredi, et assortie de deux décrets d’application, le gouvernement a décidé de généraliser et de pérenniser un dispositif expérimenté depuis 2014 : l’autorisation environnementale unique. Les porteurs de projets d’installations ...


Article du 27/01/2017

Code minier : le texte adopté à l’Assemblée, sans grandes avancées pour les communes

La proposition de loi portant réforme du Code minier a été adoptée en première lecture par l’Assemblée nationale mercredi. Plusieurs dispositions visant à réellement aider les maires des communes minières à faire face aux dégâts de l’après-mine ont ...


Article du 24/01/2017

La réforme du Code minier arrive enfin à l’Assemblée nationale

La proposition de loi socialiste portant réforme du Code minier arrive aujourd’hui en séance publique à l’Assemblée nationale. Le texte initial, déposé en novembre dernier, a été largement élargi en commission – sans toutefois répondre à toutes les revendications ...


Article du 23/01/2017

Pollution : des mesures différenciées d’une région à l’autre

Alors qu’un nouvel épisode de pollution sérieuse aux particules fines touche le pays, les mesures varient largement d’une région à l’autre : circulation alternée ici, différenciée là, simples réductions de vitesse ailleurs… le point sur le grand patchwork des mesures ...


Article du 17/01/2017

PCAET : un peu de souplesse, mais toujours pas d’argent

Dans une note aux préfets de région du 6 janvier, publiée hier, le directeur général de l’Énergie et du Climat, Laurent Michel, fait le point sur les règles et obligations des intercommunalités en matière de PCAET (Plans climat air énergie territoriaux). Avec une certaine souplesse, ...


Article du 16/01/2017

Nouvelles instructions en cas de pic de pollution : l’État va-t-il reprendre la main ?

Dans une instruction du 5 janvier publiée ce week-end, la ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, enjoint les préfets à adopter d’urgence les arrêtés déclinant « le nouveau cadre national » en matière de gestion des épisodes de pollution de l’air. ...


Article du 11/01/2017

Pollution : la situation « empire », selon les experts

Réunis hier à Paris par le Réseau action climat, plusieurs médecins et chercheurs ont appelé les élus locaux à agir de façon plus volontariste sur les problèmes de pollution liés à la circulation automobile. « Les choses empirent ». C’est le message qu’ont ...


Article du 21/12/2016

Les députés rejettent définitivement la dotation climat pour les collectivités territoriales

Malgré un appel pressant des principales associations d’élus, les députés ont rejeté hier, lors de l’examen final du projet de loi de finances rectificative, le principe d’une dotation climat pour les intercommunalités et les régions. C’est sous la forme d’un communiqué, ...


Article du 12/12/2016

Ségolène Royal annonce quelques mesures contre la pollution

Lors du Conseil des ministres exceptionnel qui s’est tenu samedi 10 décembre, la ministre de l’Écologie, Ségolène Royal, a procédé à une communication sur la lutte contre la pollution atmosphérique. Peu d’annonces nouvelles au menu, mais un rappel des mesures prises ces dernières ...


Article du 08/12/2016

Pollution : des maires qui se sentent bien seuls

Malgré les mesures de restriction de circulation mises en place par la préfecture de police, le niveau de pollution reste très élevé en Île-de-France ce matin, ainsi que dans d’autres régions. Ce sont, en dehors de la région capitale, les Hauts-de-France, la vallée du Rhône ...


Article du 06/12/2016

Sérieuse pollution aux particules fines en Île-de-France et en régions

Un épisode de pollution aux particules fines se déroule actuellement sur toute une partie du pays, et pourrait se prolonger dans les jours à venir. Seule l’Île-de-France a pris, pour l’instant, des mesures de restriction de la circulation ; dans le reste du pays, on en reste aux seuils d’information et de ...


Article du 02/12/2016

17 petites et grandes villes favorables aux abeilles labellisées APIcité

Dix-sept villes, allant de Paris à Dijon en passant par des petites communes, ont reçu hier le label APIcité délivré par l’Union nationale des apiculteurs français (Unaf), pour récompenser des actions favorables aux abeilles et sensibiliser à leur rôle primordial dans l'agriculture. « ...


Article du 01/12/2016

Lutte contre le réchauffement climatique : l'action des grandes villes déterminante

Les grandes villes devront rapidement réduire de moitié leurs émissions de gaz à effet de serre, sous peine de « payer le prix de l’inaction » et de voir l’objectif mondial des 2°C de réchauffement dépassé, souligne un rapport publié aujourd'hui par la coalition ...


Article du 25/11/2016

Code minier : vers une réforme a minima ?

Alors que le gouvernement, contrairement à ses promesses, n’a toujours pas présenté de projet de loi réformant le Code minier, le groupe socialiste de l’Assemblée nationale a pris les devants et déposé, hier, une proposition de loi dans ce sens. Cela fait quatre ans et demi que le gouvernement ...


Article du 15/11/2016

Notre-Dame-des-Landes : la justice valide les arrêtés de lancement des travaux

C’est un nouveau coup de théâtre dans un feuilleton qui n’en a pas été avare : contre toute attente, la cour administrative d’appel de Nantes a validé hier les arrêtés préfectoraux autorisant le démarrage des travaux de l’aéroport Notre-Dame-des-Landes. Depuis ...


Article du 17/10/2016

Les dissensions demeurent au gouvernement sur Notre-Dame-des-Landes

La mésentente règne toujours au sein de l’exécutif à propos de l’aéroport de Notre-Dame-des-Landes : hier, la ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, a publié une tribune dans le Journal du dimanche pour appeler à « arrêter les frais », rompant avec ...


Article du 08/09/2016

Pesticides, intempéries, risques : Ségolène Royal veut mieux informer les communes

Ségolène Royal, la ministre de l’Environnement et de l’Énergie, a donné mardi sa conférence de presse de rentrée avec, au menu plusieurs annonces intéressant les collectivités. La ministre a essentiellement axé son intervention sur l’état d’avancement des ...


Article du 27/07/2016

Trois ordonnances pour moderniser le droit de l’environnement

La ministre de l’Environnement, Ségolène Royal, va présenter aujourd’hui devant le Conseil des ministres trois ordonnances concernant l’évaluation environnementale, l’autoconsommation d’électricité et la participation du public à l’élaboration des projets. Il ...


Article du 23/06/2016

Vacances propres : des sacs relookés et des ateliers pédagogiques

Pour sa campagne 2016, Vacances propres, la campagne annuelle de prévention des déchets sauvages, a revu le visuel des sacs à déchets qu’elle fournit aux collectivités : le logo « Vacances propres » est davantage mis en avant sur les sacs pour insister sur le geste. De plus, les sacs sont désormais ...


Article du 22/06/2016

Dans huit jours, les vignettes nouvelles arrivent

C’est le retour de la vignette : à partir du 1er juillet, a annoncé hier Ségolène Royal, la ministre de l’Environnement, les vignettes de couleur – non obligatoire – à apposer sur les pare-brise, indiquant le degré de pollution de son véhicule, seront disponibles. Le dispositif, ...


Article du 21/06/2016

La pollution de l'air serait responsable de 48 000 morts par an en France

La pollution de l'air due aux particules fines est responsable de 48 000 décès chaque année en France, dont plus de 34 000 seraient évitables, selon une nouvelle étude rendue publique aujourd’hui par Santé Publique France. Le poids sanitaire de cette pollution liée aux activités humaines ...


Article du 30/05/2016

Parution du décret sur l’affichage publicitaire, passé à la moulinette

Le gouvernement a publié au Journal officiel d’hier le décret réglementant l’affichage publicitaire « sur l’emprise des équipements sportifs ». À dix jours du début de l’Euro 2016, on peut parler d’un décret de circonstance. Le texte permet des dérogations ...


Article du 19/05/2016

Pavillons bleus 2016 : nouveau record absolu de lauréats

D’année en année, le nombre de lauréats des Pavillons bleus continue d’augmenter : le palmarès 2016, dévoilé hier, a couronné 170 communes, représentant 400 plages et 98 ports de plaisance. Trois ports et douze communes supplémentaires ont été labellisés. Depuis ...


Article du 25/04/2016

Notre-Dame-des-Landes : des décisions qui pourraient compromettre de nombreux projets

Le gouvernement n’a pas perdu de temps : à peine l’ordonnance et le décret sur les consultations locales relatives aux projets susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement étaient-ils publiés (vendredi) que, le lendemain, paraissait le décret annonçant la date de la consultation ...


Article du 25/04/2016

Ségolène Royal lance la 4e conférence environnementale

Ségolène Royal, la ministre de l'Environnement et de l'Énergie, a donné ce matin le coup d'envoi de la 4e conférence environnementale qui doit fixer la feuille de route « verte » du gouvernement pour la fin du quinquennat. Aujourd’hui et demain, quelques centaines de représentants ...


Article du 31/03/2016

Sacs plastique à usage unique : c’est (presque) fini

C’était un décret attendu depuis longtemps, et qui est paru avec beaucoup de retard : le décret d’application concernant l’interdiction des sacs plastique de caisse à usage unique, prévu par la loi de transition énergétique, a été publié ce matin au Journal officiel… ...


Article du 07/03/2016

Environnement : Ségolène Royal demande aux préfets de mieux « accompagner les territoires »

C’est peu dire qu’en matière de suivi des politiques d’environnement, d’énergie ou de transports, les préfets vont avoir du pain sur la planche. Une instruction de Ségolène Royal, rendue publique vendredi dernier, leur donne en effet une feuille de route impressionnante pour les deux ans à ...


Article du 08/02/2016

Affichage publicitaire : Ségolène Royal pourrait bloquer le décret qui fâche

C’est un véritable feuilleton : après avoir défendu pendant des mois le décret assouplissant considérablement les règles en matière de panneaux publicitaires, la ministre de l’Écologie, Ségolène Royal, a annoncé en fin de semaine dernière qu’elle ne ...


Article du 01/02/2016

Gaz de schiste : le niet de Ségolène Royal

La ministre de l’Écologie a annoncé hier que son ministère allait faire appel de la décision du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, qui a validé, vendredi 28 janvier, le permis dit « de Montélimar » accordé à la société Total, pour procéder à ...


Article du 20/01/2016

Affichage publicitaire : le gouvernement en passe d’assouplir considérablement les règles

C’est presque la dernière étape pour le très controversé décret « publicités et enseignes » : le texte a été mis en consultation publique sur le site du ministère de l’Écologie, jusqu’au 9 février. Ce décret, initialement prévu pour ...


Article du 18/01/2016

Pics de pollution : le gouvernement souhaite sortir les maires du processus de décision

Une proposition de loi des députés écologistes concernant les mesures d’urgence en cas de pics de pollution a été adoptée en première lecture jeudi 14 janvier, après avoir été profondément modifiée. À l’origine, l’objet du texte était ...



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