Social

Article du 06/05/2009

Les décrets mettant en œuvre des mesures pour «les plus modestes au sein de la classe moyenne» sont publiés

Deux décrets prévoient, le premier l'institution d'une aide de 200 euros sous forme de chèques emploi-service universels (CESU) préfinancés par l'Etat pour les publics bénéficiaires de certaines prestations sociales – notamment la prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) – et certains demandeurs d'emploi, l’autre le versement d'une prime exceptionnelle ...


Article du 27/04/2009

Travail dominical: Brice Hortefeux estime qu'il doit être possible de faire ses courses «dans tous les commerces de détail», dans «les zones touristiques et thermales», ainsi que dans certaines «grandes agglomérations»

Il faut permettre «aux salariés qui le souhaitent dans des zones bien définies, de pouvoir effectivement travailler volontairement», affirme Brice Hortefeux, ministre du Travail, invité dimanche du «Grand rendez-vous Europe1 - Le Parisien. Le ministre du Travail Brice Hortefeux a annoncé qu'une nouvelle proposition de loi sur le travail du dimanche ...


Article du 22/04/2009

Un guide pour harmoniser le contrôle de la qualité des formations en travail social

La direction générale de l’action sociale (DGAS) vient de publier un guide offrant une procédure de référence nationale en matière de contrôle de la qualité des formations préparant aux diplômes du travail social. Selon l’hebdomadaire "Actualités sociales hebdomadaire" (ASH), ce «guide méthodologique», disponible en annexe d’une circulaire de la DGAS ...


Article du 17/04/2009

Le décret sur le revenu de solidarité active publié au JO

Le décret précisant les modalités d'application du revenu de solidarité active (RSA), qui doit entrer en vigueur le 1er juin pour de premiers versements début juillet, est paru jeudi 16 avril au Journal officiel (JO)(1). Ce décret définit notamment le barème de la prestation et le détail des conditions d'ouverture de droit, comme les conditions de ...


Article du 27/02/2009

Le Médiateur de la République propose d’étendre le bénéfice du capital décès au partenaire lié à un fonctionnaire par un PACS

À l'occasion du 10ème anniversaire du pacte civil de solidarité (PACS), le Médiateur de la République a formulé quatre propositions visant à: 1 - Etendre le bénéfice du capital décès au partenaire lié à un fonctionnaire par un PACS Actuellement, les partenaires d'un fonctionnaire d'État décédé se voient refuser le paiement de ce capital décès uniquement ...


Article du 12/02/2009

Près de 2,15 millions de Français travaillent dans l'économie sociale

Près de 2,15 millions de Français, soit un salarié sur dix, travaillent dans l'économie sociale, qui regroupe des associations comme la Croix-Rouge, mais aussi des mutuelles, des fondations et des coopératives, indique l'Insee (1). Ce chiffre, en légère progression par rapport à 2005, ne comprend pas les bénévoles des associations à but non lucratif. ...


Article du 02/12/2008

Guyane: Paris demande un effort à la région sur la taxe sur le carburant moyennant une aide de 10 millions d’euros, prélevée sur le fonds exceptionnel d'investissement pour l'outre-mer

Le secrétaire d'Etat à l'Outre-mer Yves Jégo a annoncé dans un entretien accordé à "Télé Guyane" qu'il a demandé au conseil régional de Guyane d'abaisser le montant de sa taxe sur les carburants en échange d'une «enveloppe exceptionnelle de 10 millions d'euros». La Guyane est paralysée depuis plus d'une semaine par un vaste mouvement de camionneurs ...


Article du 19/11/2008

Le CESE propose un recentrage progressif des services à la personne sur la garde d’enfants et la prise en charge de la perte d’autonomie

Après son rapport 2007 sur «Le développement des services à la personne» et deux ans après la mise en œuvre du plan sur les services à la personne (Plan I), le Conseil économique, social et environnemental (CESE) établit un bilan du premier plan gouvernemental des services à la personne et propose de nouvelles mesures «pour favoriser la création d’emplois ...


Article du 06/11/2008

"France, portrait social": la photographie 2008 de l’INSEE

Des services à la personne au risque de mortalité professionnelle en passant par l'inflation. L'Insee publie ce jeudi l'édition 2008 de son classique «France, portrait social», un condensé de données sur la vie quotidienne des Français. En voici une sélection des plus marquantes. - 3,95% d'inflation dans les communes rurales C'est l'inflation qu'ont ...


Article du 13/10/2008

Les comités locaux de lutte contre la fraude sont installés

Le ministre du Budget, Eric Woerth, a annoncé l'installation des comités locaux de lutte contre la fraude aux finances publiques. La liste de ces comités, leur composition et leurs règles d'organisation et de fonctionnement ont été fixées par un arrêté du 6 août 2008 (1). Ils ont pour mission d'assurer, d'une part une coordination renforcée des organismes ...


Article du 01/09/2008

Etablissements et services sociaux et médico-sociaux: l'ANESM publie trois nouvelles recommandations de bonnes pratiques professionnelles

L'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) publie trois nouvelles recommandations de «bonnes pratiques professionnelles», sur la «bientraitance», l’«adaptation à l'emploi des personnels» et la «prévention des conduites violentes dans les établissements accueillant des adolescents». ...


Article du 28/07/2008

Revenu de solidarité active : le projet de loi transmis au Conseil d'État

Jeudi dernier, en déplacement à la Rochelle, Martin Hirsch, Haut commissaire aux solidarités actives a indiqué qu’en accord avec le Premier ministre, le projet de loi relatif au Revenu de solidarité active (RSA) a été transmis jeudi matin au Conseil d'État. Il a aussi précisé que la date de généralisation de ce nouveau dispositif, qui devrait permettre ...


Article du 14/05/2008

Le chef de l'Etat défend le projet de loi de modernisation de l'économie (LME)

Nicolas Sarkozy s’est rendu mardi 13 mai à Vienne (Isère) pour se faire l'avocat de la loi sur la modernisation de l'économie (LME) (voir aussi nos informations de ce jour sur les intentions du rapporteur du texte à l'Assemblée). Ce texte a pour ambition de faire baisser les prix des produits de grande consommation en renforçant la concurrence, permet ...


Article du 06/05/2008

Xavier Bertrand veut «sensibiliser les présidents de conseils généraux» à la gratification des stages des étudiants en travail social

Le ministre du Travail, Xavier Bertrand, a récemment demandé au président de l'Assemblée des départements de France (ADF) de «sensibiliser les présidents de conseils généraux» à la gratification des stages des étudiants en travail social qui ont manifesté mercredi dans plusieurs villes. Depuis un décret du 31 janvier 2008, une gratification de 398 ...


Article du 23/04/2008

La Croix-Rouge française réclame «un droit opposable à l'alimentation»

Jean-François Mattei, le président de la Croix-Rouge française, a réclamé mardi 22 avril «un droit opposable à l'alimentation» pour faire face à la hausse des prix des denrées alimentaires. Rappelant dans un entretien à l'AFP que l'association caritative craint de ne pouvoir offrir cette année aux plus démunis «six millions de repas», il a exhorté ...


Article du 04/04/2008

Le 5ème rapport annuel de la Miviludes met en lumière les évolutions des sectes

Les faux souvenirs induits, la vente multi-niveaux, certaines techniques de coaching en entreprise et le datura font partie de la moisson de la Miviludes (Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires) dans son rapport 2007 publié jeudi. Il s'agit du 5ème rapport annuel de la Miviludes, qui fait également le point ...


Article du 03/01/2008

Le budget des familles en 2006: l’INSEE présente les résultats de son enquête quinquenale

Selon l'enquête «Budget de famille 2006» réalisée par l'INSEE, à niveau de consommation égal, le logement pèse moins chez les familles les plus nombreuses, ce poste est plus lourd pour les personnes seules (23% de leur consommation en 2006) et les familles monoparentales (21%), que chez les couples avec enfants (13%). Réalisée dans la continuité ...


Article du 19/11/2007

Le revenu de solidarité active (RSA) étendu à 40 départements

Le gouvernement a décidé d'étendre l'expérimentation du revenu de solidarité active (RSA) dans 40 départements, a annoncé dans un communiqué le haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté. Le 5 novembre, Martin Hirsch avait lancé officiellement cette opération dans 16 départements. Ces départements ont commencé l'expérimentation d'un ...


Article du 02/10/2007

Huit départements autorisés à expérimenter le revenu de solidarité active (RSA)

Un décret (1) publie la liste des collectivités territoriales autorisées à participer aux expérimentations prévues par l'article 142 de la loi n° 2006-1666 du 21 décembre 2006 de finances pour 2007 (simplification de l'accès aux contrats de travail aidés) et les articles 18 à 21 de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi ...


Article du 19/09/2007

Vers «un nouveau droit à la protection sociale» pour les personnes âgées dépendantes

Nicolas Sarkozy annoncé, hier devant l'Association des journalistes de l'information sociale (Ajis), l'ouverture d'un «grand débat sur le financement de la santé» dont «les conclusions seront tirées au premier semestre de l'année prochaine». Selon le chef de l'Etat, «l'assurance maladie n'a pas vocation à tout prendre en charge, sans rien contrôler ...


Article du 18/09/2007

La Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité propose une campagne de communication clés en mains aux communes

La Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) lance une action d’information civique auprès des collectivités pour lutter contre les discriminations. Un «kit de communication» a été envoyé aux 1.500 plus grandes villes, ainsi qu’à l’ensemble des conseils régionaux et généraux. Le kit met à disposition des outils d’information ...


Article du 07/09/2007

Services à la personne: un véritable succès, estime Christine La garde

Lancé par Jean-Louis Borloo en 2005, le plan de développement des services à la personne a été défendu jeudi par Christine Lagarde, son successeur à Bercy. Selon elle, le projet constitue un «véritable succès», à la fois producteur d’emplois et de services, et qui contribue à la professionnalisation des acteurs. La réforme a créé l’équivalent de ...


Article du 27/07/2007

La moitié des individus a un niveau de vie inférieur à 1.314 euros par mois

En 2004, le niveau de vie moyen mensuel des individus s'établit à 1.503 euros, indique l’INSEE qui l’estime à partir des résultats de l'enquête revenus fiscaux 2004 en France métropolitaine (1). La moitié des individus a un niveau de vie inférieur à 1.314 euros par mois. Les 10 % des individus les plus modestes ont un niveau de vie inférieur à 753 ...


Article du 13/07/2007

Huit présidents de conseils généraux participent au comité d'évaluation de la gestion expérimentale des minima sociaux

Un arrêté publié au JO de ce jour (1) fixe la composition du comité d'évaluation créé par l’article 42 de la loi n° 2006-1666 du 21 décembre 2006 de finances pour 2007, qui a créé l’expérimentation par des départements de la gestion de minima sociaux (RMI, prime de retour à l'emploi, etc.). Ce comité comprend des représentants des départements, de ...


Article du 09/07/2007

Handicap et personnes âgées dépendantes: Dexia et le département du Doubs signent une convention

Dexia Crédit Local et le département du Doubs ont signé une convention de services destinée à soutenir le développement de certains projets sociaux. Selon les signataires, la démarche est «novatrice, car elle permet au département de bénéficier des compétences de Dexia Crédit Local en matière d’analyse financière, mais aussi de ses expertises en lui ...


Article du 05/07/2007

Revenu de solidarité active: Hirsch chiffre le coût à 25 millions d'euros en 2008... pour le seul Etat

Martin Hirsch, Haut commissaire aux solidarités actives, a chiffré mercredi devant les députés à 25 millions d'euros en 2008 le coût pour l'Etat de la mise en place du revenu de solidarité active (RSA) prévu dans le projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (TEPA). M. Hirsch était auditionné conjointement par les commissions ...


Article du 22/06/2007

Politique familiale et sociale: l’Assemblée des départements de France et l’Union nationale des associations familiales signent une convention

L’Assemblée des départements de France (ADF) et l’Union nationale des associations familiales (UNAF) ont signé une convention cadre en matière de politique familiale et sociale. La décentralisation a renforcé les responsabilités et missions sociales et médico-sociales des départements, particulièrement dans le domaine de la protection de l’enfance ...


Article du 18/06/2007

Services à la personne: première édition des «Trophées des services à la personne»

L’Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) lance la 1ère édition des «Trophées des services à la personne» (1). La cérémonie de remise des prix se tiendra dans le cadre du Salon des services à la personne qui aura lieu à Paris du 29 novembre au 1er décembre 2007. Cette initiative vise la promotion et la valorisation d’un secteur ...


Article du 15/06/2007

Claude Domeizel (CNRACL) reconduit comme président du GIP Info retraite

Le conseil d'administration du GIP Info retraite a réélu comme président Claude Domeizel, représentant la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL). Le GIP Info retraite coordonne depuis 2004 les travaux des 36 organismes de retraite obligatoire, en vue d’assurer la mise en œuvre progressive entre 2007 et 2010 du ...


Article du 14/06/2007

Deux femmes désirant adopter un enfant traduisent le conseil général de la Vendée devant le tribunal administratif

Deux jeunes femmes célibataires auxquelles le conseil général de Vendée a refusé le droit d’adopter un enfants ont saisi le tribunal administratif de Nantes. Les deux femmes, 35 et 37 ans, dont l’une est la mère adoptive d’une petite fille de 6 ans qu'elle est allée recueillir dans un orphelinat à Haïti, avaient passé avec succès les premières étapes ...


Article du 12/06/2007

Les conditions de cotisation «accident du travail» des bénévoles des centres communaux d’action sociale (CCAS)

L’AMF publie sur son site Internet une note de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) sur la cotisation «accident du travail» des bénévoles des centres communaux d’action sociale (CCAS). Cette note souligne que la réglementation actuelle impose une couverture aux membres bénévoles des CCAS, que les CCAS gèrent ou ne gèrent pas ...


Article du 07/06/2007

Le réseaux européen des élus locaux pour l’inclusion et l’action sociale locale intègre la région italienne de Vénétie

La région italienne de la Vénétie rejoint officiellement le ELISAN, réseau européen des élus locaux pour l’inclusion et l’action sociale locale. Le protocole de coopération a été signé le 31 mai dernier, à Venise, entre Patrick Kanner, président de l’Union nationale des centres communaux d’action sociale (UNCCAS), représentant le réseau ELISAN, et ...


Article du 04/06/2007

Un arrêté municipal interdisant les coupures d'eau, d'électricité et de gaz pour les familles en difficulté est légal, estime un tribunal administratif

EDF et Gaz de France ont été débouté par le Tribunal administratif (TA) de Melun après avoir demandé l’annulation de l’arrêté du maire de Champigny-sur-Marne, en date du 7 avril 2005, interdisant sur le territoire de la commune les coupures d'eau d'électricité et de gaz pour les familles en difficulté économique et sociale (1). Le TA a estimé qu'il ...


Article du 23/05/2007

Services à la personne: le CES invite les départements à conventionner systématiquement avec les services d’aide à domicile

L’allongement de la durée de vie et la nécessaire conciliation entre famille et emploi entraînent un besoin accru de services à la personne. Dans un avis sur «le développement des services à la personne», le Conseil économique et social (CES) émet une cinquantaine de propositions de mesures dans quatre directions principales. 1. Faire entrer le Chèque ...


Article du 16/04/2007

Le premier motif de sortie du RMI ou de l’ASS reste la reprise d’un emploi

La reprise d’un emploi est le premier motif de sortie du RMI et de l’ASS: la moitié des sortants de ces deux minima sociaux occupent un emploi, emploi aidé pour un quart d’entre eux mais CDI pour environ un tiers. C'est ce que montre l’enquête menée mi-2006 auprès de 6.800 allocataires inscrits au RMI, à l’ASS ou à l’API au 31 décembre 2004 et interrogés ...


Article du 12/04/2007

Avec 22,45% des réclamations, le fonctionnement des services publics reste le deuxième motif de réclamations à la Halde, derrière l'emploi

Représentant près de la moitié des réclamations adressées à la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE), l'emploi reste, de loin, le premier domaine où sévissent les discriminations en France, d'abord liées à l'origine, selon le deuxième rapport de l'institution remis hier mercredi au président de la République. Présentant ...


Article du 22/02/2007

Une mission parlementaire propose de transférer aux départements l'ensemble de l'action sociale en faveur des personnes âgées

La mission parlementaire d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss) propose de transférer aux départements l'ensemble de l'action sociale en faveur des personnes âgées, assurée aujourd'hui à la fois par les collectivités territoriales et par la branche vieillesse de la Sécurité sociale. Dans un rapport thématique ...


Article du 16/01/2007

Les interventions des caisses d’allocations familiales (CAF) en matière d'aide à la mise en oeuvre de la politique familiale

L’AMF publie sur son site Internet une note sur les interventions des caisses d’allocations familiales (CAF) en matière d'aide à la mise en oeuvre de la politique familiale. Ce document (voir lien ci-dessous) a été réalisé avec le concours des services de la Caisse nationale des allocations familiales sur la base des document fournis par cet organisme. La ...


Article du 12/01/2007

Dominique de Villepin estime que les assurés devront «travailler plus longtemps» pour assurer la «pérennité des retraites»

Le Premier ministre Dominique de Villepin estime que les assurés devront «travailler plus longtemps» pour assurer la «pérennité des retraites» et plaide pour un examen «au cas par cas» des régimes spéciaux, prôné jeudi par le Conseil d'orientation des retraites (COR). Le COR a présenté jeudi au chef du gouvernement son rapport sur «les questions et ...


Article du 06/12/2006

Lègère décrue du nombre d'allocataires du RMI

Au troisième trimestre 2006, le nombre d'allocataires du RMI a diminué de 0,4%. Sur un an, on assiste à une stabilisation, liée à l'amélioration du marché de l'emploi. Au troisième trimestre 2006, l'ensemble des allocataires payés au titre du revenu minimum d'insertion (RMI) en France métropolitaine a diminué de 0,4% en données corrigées des variations ...



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