Associations

Article du 31/07/2007

Le maire et le logement social : un guide édité par l’APVF

L’Association des petites villes de France lance une collection de livres “Petites villes, grands projets”, à raison de deux par an. Premier ouvrage de la collection “Petites villes, grands projets” initiée par l’APVF, Le maire et le logement social est un guide juridique et pratique qui s’adresse à l’ensemble des acteurs du monde local, et plus particulièrement ...


Article du 06/12/2006

Un «baromètre» pour étudier le monde du bénévolat

Plus d’un Français sur quatre (27% des plus de 15 ans) connaît ou a connu l’engagement bénévole dans une association. Selon l’INSEE, cela représente 13 millions d’acteurs engagés dans une action solidaire, donnant de leur temps, le plus souvent au sein d’une association. C’est ce que rappelle le Centre d’étude et de recherche sur la philanthropie ...


Article du 29/03/2006

Course du coeur 2006: participation de salariés de Dexia et de responsables de collectivités locales

La course du cœur 2006 organisée par l’Association fédérative française des sportifs transplantés et dialysés (Trans-Forme) se déroulera du 29 mars au 2 avril 2006 pour soutenir le don d’organes. La Course du cœur est une course à pied effectuée par équipes qui réunit environ 250 coureurs dont une équipe de transplantés sur un parcours de 750 kilomètres ...


Article du 27/03/2006

Près de la moitié des associations françaises se plaint de la baisse des subventions publiques

Selon une étude menée sur les «trajectoires associatives» par deux chercheurs, Viviane Tchernonog, chercheur au CNRS, et Jean-Pierre Vercamer, associé chez Deloitte, une majorité d’associations se plaignent d'une dépendance trop forte à l'égard des pouvoirs publics qui sont à l'origine de 60 % de leurs ressources, sont prescripteurs des règles et sont ...


Article du 24/01/2006

Le Premier ministre s’engage à «consolider» les relations financières entre les pouvoirs publics et les associations

Dominique de Villepin a souhaité lundi la fondation d'un «nouveau partenariat» entre l'Etat et les associations, à l'occasion de la première conférence de la vie associative. Le Premier ministre a notamment promis aux associations de mettre fin au retard dans le versement des subventions qui leur sont accordées par l'Etat. Cette première conférence ...


Article du 19/01/2006

Les députés adoptent le projet de loi sur le volontariat associatif

Les députés ont adopté mercredi, en première lecture, le projet de loi sur le volontariat associatif qui crée un contrat pour les volontaires travaillant dans des associations. Critiqué par le PS et le PCF, le texte a reçu l'approbation de l'UMP et de l'UDF. Le texte, déjà adopté en première lecture au Sénat, instaure un contrat de volontariat dérogatoire ...


Article du 11/01/2006

Le FONJEP se penche sur la question de l’emploi associatif

A l’occasion de son 40e anniversaire, le Fonds de coopération pour la jeunesse et l’éducation populaire (FONJEP), organise le 19 janvier prochain un colloque sur le thème «Projet associatif, projet territorial: quel avenir pour l’emploi associatif ?». Y participeront de nombreux élus, responsables associatifs et politiques, parmi lesquels Jean-François ...


Article du 05/01/2006

Le Premier ministre consultera les maires sur le sur le projet de loi de prévention de la délinquance

Lors de leur entretien, hier, avec Dominique de Villepin, Premier ministre, les représentants de l'Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) ont reçu l'assurance du gouvernement d'être consultés sur le projet de loi de prévention de la délinquance, promis pour cette année par Nicolas Sarkozy. «On voudrait aider le gouvernement à ce ...


Article du 03/01/2006

Mercredi 4 janvier: les maires de grandes villes chez le Premier ministre

L'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) débute l'année par une audience, demain 4 janvier, que leur accorde le Premier ministre, Dominique de Villepin. Avec des dossiers déjà très fournis, notamment dans le domaine des questions de société. Mais aussi, bien sûr, dans celui de leurs ressources fiscales. En tête des préoccupations ...


Article du 23/03/2005

Le Président de l’Association des Maires de France nomme son directeur de cabinet

Charles-Edouard SAMAN a été nommé Directeur de cabinet de Jacques PELISSARD, Président de l’Association des Maires de France, le 21 mars 2005. Âgé de 34 ans, Charles-Edouard SAMAN est diplômé de l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence (juin 1992) et titulaire d’un DEA de Droit Public - Université Paris I - Panthéon Sorbonne (septembre 1993). ...


Article du 30/06/2004

Le pacte de croissance et de solidarité entre l’Etat et les collectivités locales serait reconduit et appliqué en 2005 et 2006, affirme Dominique de Villepin aux maires de grandes villes

Une délégation de l’Association des maires de grandes villes de France a été reçue hier par Dominique de Villepin, ministre de l’Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales. Selon un communiqué, les Maires de Grandes Villes ont réaffirmé devant le ministre, la nécessité de donner à la ville toute sa place dans la décentralisation. ...


Article du 16/06/2003

Une commune peut être mise en cause dans le cadre de la liquidation judiciaire d'une association

Un jugement de la Cour de cassation (1) vient de préciser les conditions dans lesquelles une commune peut être mise en cause dans le cadre de la liquidation judiciaire d'une association para-municipale chargée de gérer une salle polyvalente. Comme des fautes de gestion étaient à l'origine de l'insuffisance d'actif, "avant de statuer sur l'imputabilité ...


Article du 06/05/2003

La Poste et l'Association des maires de grandes villes de France renouvellent leur partenariat

Jean-Marie Bockel, président de l'Association des maires des grandes villes de France, et Jean-Paul Bailly, président de La Poste, ont signé, lors de la réunion de Bureau, le 30 avril dernier, une convention de partenariat. Les maires de grandes villes et l'établissement public vont, durant les prochains mois, échanger des informations sur des thèmes ...


Article du 02/05/2003

Gestion des demandes de subvention : un bureau des associations est créé à la Délégation interministérielle à la ville

Dans le respect de la circulaire du Premier ministre du 24 décembre 2002 relative aux subventions de l'Etat aux associations, un Bureau des associations a été créé à la Délégation interministérielle à la ville (DIV). Désormais, la gestion administrative et financière des demandes de subvention faites au titre du "Partenariat national" sera centralisée ...


Article du 20/12/2002

Associations intermédiaires : la mise à disposition d'un salarié auprès d'un même employeur peut désormais dépasser une période d'un mois

Un décret paru au Jo de ce 20 décembre (1) modifie le décret du 18 février 1999 sur les associations intermédiaires. Ce dernier décret prévoit désormais que les associations intermédiaires peuvent procéder à la mise à disposition de leurs salariés auprès des employeurs visés à l'article L. 131-2 du code du travail. La mise à disposition d'un salarié ...


Article du 28/11/2001

Marie-George Buffet rappelle aux responsables d'associations sportives les nouvelles conditions de prise en compte des frais de déplacement induites par l'instruction du 29 octobre 2001

Marie-George Buffet, ministre de la Jeunesse et des sports, a adressé aux présidentes et présidents d'associations sportives, de jeunesse et d'éducation populaire une lettre pour leur faire part de sa satisfaction concernant le dispositif de remboursement des frais de déplacement des bénévoles qui vient de faire l'objet d'une instruction fiscale. L'article ...


Article du 02/07/2001

Lionel Jospin signe une charte d'engagements réciproques entre les associations et l'Etat

Un siècle jour pour jour après la promulgation de la loi de 1901, Lionel Jospin a scellé un nouveau partenariat entre l'Etat et les associations en signant dimanche une ''Charte d'engagements réciproques'' qui, selon lui, ''consacre la place éminente que la France reconnaît au secteur associatif dans toute son ampleur, sa diversité et sa liberté''. ...


Article du 02/07/2001

Jacques Chirac plaide pour une meilleure reconnaissance des associations

Jacques Chirac souhaite un accroissement des moyens financiers pour les associations et une meilleure reconnaissance du bénévolat. "Cent ans après la loi de 1901, nous devons dessiner de nouvelles perspectives pour le développement de la vie associative", a déclaré le chef de l'Etat en ouvrant les travaux du colloque sur la liberté d'association et ...


Article du 29/06/2001

Dimanche 1er juillet, la loi de 1901 aura 100 ans

Le 1er juillet, de multiples manifestations sont prévues pour fêter le centenaire de la loi de 1901 qui a libéré la vie associative de nombreuses contraintes et donné naissance à des milliers d'associations. Ainsi, plus de 700 000 sont recensées aujourd'hui dans l'Hexagone. Elles regroupent des citoyens engagés dans des domaines très variés, de l'action ...


Article du 04/12/2000

Les modalités de financement des associations par les pouvoirs publics sont étendues à tous le services de l'État

Dans une circulaire du 1er décembre dernier, publiée au Journal officiel (JO) de samedi (1), le Premier ministre explicite les modalités de financement des associations par les pouvoirs publics. Les Assises de la vie associative, qui se s’étaient tenues en février 1999, avaient permis de "définir les conditions requises pour qu'un véritable ...



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100 e Congrès des maires : les principaux rendez-vous
Emploi : le débat sur l'avenir des contrats aidés s'engage entre l'Etat et les élus
TERRITOIRES. Les villes exhument leurs rivières enfouies en centre-ville
JURIDIQUE. Les lois pour renforcer la confiance dans la vie politique

 


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